Conseil communautaire

DLundi 26 septembre 2016

18 heures à la salle des fêtes à Léguillac de Cercles


Conseil communautaire 26 septembre 2016

ORDRE DU JOUR

I- APPROBATION DU PROCES VERBAL DU 30 JUIN 2016

II-LECTURE DES DECISIONS

III-ADMINISTRATION GENERALE/FINANCES
Rapporteurs : Messieurs Claude MARTINOT et Gérard COMBEALBERT
 Tourisme
1°) Tarifs d’adhésion à l’Office de tourisme Périgord Dronne Belle à compter du 1er janvier 2017 (pièce jointe n°1)
2°) Tarifs d’entrée du site de l’abbaye à compter du 1er janvier 2017 (pièce jointe n°2)
3°) Annulation de titres correspondant aux hébergeurs non-inscrits au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) (pièce jointe n°3)
 Urbanisme
Rapporteurs : Messieurs Jean-Pierre GROLHIER et Gérard COMBEALBERT
4°) Instauration de la taxe d’aménagement

IV- PERSONNEL
Rapporteur : Monsieur Jean-Paul COUVY
1°) Recrutement d’un agent contractuel à la suite de l’appel à candidature de fonctionnaires resté infructueux

V- URBANISME – DEVELOPPEMENT DURABLE
1°) SPANC : validation du rapport sur le prix et la qualité du service de l’ANC (RPQS 2015) (pièce jointe n°4).
2°) Habitat : choix des bourgs éligibles aux aides ANAH pour les propriétaires bailleurs
3°) TEPOS (Territoire à énergie positive pour la croissance verte) : choix des véhicules électriques et travaux pour les logements à St-Pancrace

VI-MAISON DE SANTE
Rapporteur : Monsieur Gérard COMBEALBERT
1°) Approbation du rapport définitif de la SEMIPER relatif aux travaux de la maison de santé pluridisciplinaire de Mareuil
2°) Mise en place d’une exonération temporaire de la cotisation foncière des entreprises (CFE) pour les médecins et auxiliaires de santé

VII-QUESTIONS DIVERSES
Contrat de ruralité
Demande d’immersion au sein du CIAS et de la CC Dronne et Belle du 14 au 21 octobre 2016 de la Communauté de Communes de l’Est Guyanais.
Point sur la recherche de médecins
Projet de la ressourcerie