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Conseil communautaire

DLundi 26 septembre 2016


18 heures à la salle des fêtes à Léguillac de Cercles

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Conseil communautaire 26 septembre 2016

ORDRE DU JOUR

I- APPROBATION DU PROCES VERBAL DU 30 JUIN 2016

II-LECTURE DES DECISIONS

III-ADMINISTRATION GENERALE/FINANCES
Rapporteurs : Messieurs Claude MARTINOT et Gérard COMBEALBERT
 Tourisme
1°) Tarifs d’adhésion à l’Office de tourisme Périgord Dronne Belle à compter du 1er janvier 2017 (pièce jointe n°1)
2°) Tarifs d’entrée du site de l’abbaye à compter du 1er janvier 2017 (pièce jointe n°2)
3°) Annulation de titres correspondant aux hébergeurs non-inscrits au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) (pièce jointe n°3)
 Urbanisme
Rapporteurs : Messieurs Jean-Pierre GROLHIER et Gérard COMBEALBERT
4°) Instauration de la taxe d’aménagement

IV- PERSONNEL
Rapporteur : Monsieur Jean-Paul COUVY
1°) Recrutement d’un agent contractuel à la suite de l’appel à candidature de fonctionnaires resté infructueux

V- URBANISME – DEVELOPPEMENT DURABLE
1°) SPANC : validation du rapport sur le prix et la qualité du service de l’ANC (RPQS 2015) (pièce jointe n°4).
2°) Habitat : choix des bourgs éligibles aux aides ANAH pour les propriétaires bailleurs
3°) TEPOS (Territoire à énergie positive pour la croissance verte) : choix des véhicules électriques et travaux pour les logements à St-Pancrace

VI-MAISON DE SANTE
Rapporteur : Monsieur Gérard COMBEALBERT
1°) Approbation du rapport définitif de la SEMIPER relatif aux travaux de la maison de santé pluridisciplinaire de Mareuil
2°) Mise en place d’une exonération temporaire de la cotisation foncière des entreprises (CFE) pour les médecins et auxiliaires de santé

VII-QUESTIONS DIVERSES
-  Contrat de ruralité
-  Demande d’immersion au sein du CIAS et de la CC Dronne et Belle du 14 au 21 octobre 2016 de la Communauté de Communes de l’Est Guyanais.
-  Point sur la recherche de médecins
-  Projet de la ressourcerie