Conseil communautaire

Lundi 14 novembre 2016 à 18 heures à la salle culturelle de Champagnac de Bélair

Ordre du jour :
I- APPROBATION DU PROCES VERBAL DU 19 OCTOBRE 2016

II-LECTURE DES DECISIONS

III-ADMINISTRATION GENERALE/FINANCES
Rapporteur : Monsieur Gérard COMBEALBERT

1°) Instauration et perception de la taxe d’aménagement
2°) Achat parcelles de terrain appartenant aux consorts AMELIN et établissement d’une convention de servitude notariée avec la commune de Brantôme en Périgord concernant l’accès aux parcelles
3°) Vente de la parcelle sise au lieu-dit « Grande terre », section C4 n°1256, en vue de la création d’un bâtiment regroupant des professionnels paramédicaux
4°) Indemnité de conseil et de budget pour le comptable à compter du 1er octobre 2016
5°) Reprise du déficit de 65 € de la régie d’avances de l’accueil jeunes à la suite d’un vol survenu en 2014
6°) Validation des montants définitifs des attributions de compensation 2016
7°) Choix des prestataires pour les assurances de la communauté de communes
8°) TEPOS : Territoire à énergie positive pour la croissance verte :
 Validation des projets et approbation du plan de financement prévisionnel concernant :
 l’achat de 3 véhicules électriques.
 les travaux pour les logements communautaires Saint-Pancrace et Quinsac

IV-URBANISME/ SCOT
Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GROLHIER

Pour information : Arrêté Préfectoral n°2016-082 du 4 novembre 2016 portant création du syndicat mixte du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) du Périgord Vert
 Désignation de 4 délégués titulaires et de 4 délégués suppléants

V-QUESTIONS DIVERSES

  Projet d’installation d’une entreprise à Brantôme en Périgord