Conseil communautaire

18 heures à la salle de réunion de la RPA à Brantôme en Périgord

ORDRE DU JOUR

I- APPROBATION DU PROCES VERBAL DU 26 SEPTEMBRE 2016

II-LECTURE DES DECISIONS

III-ADMINISTRATION GENERALE/FINANCES
Rapporteur : Monsieur Gérard COMBEALBERT
 Logement
Non restitution de la caution au locataire concernant le logement à Quinsac
 ZAE
Création d’une nouvelle opération « ZAE Lombraud », en vue de l’identification de l’opération auprès des services fiscaux

IV- PERSONNEL
Rapporteur : Monsieur Jean-Paul COUVY
Approbation de l’avenant n°2 au règlement intérieur général pour le personnel de la communauté de communes et du CIAS

V- URBANISME – DEVELOPPEMENT DURABLE
Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GROLHIER
Approbation de la révision de la carte communale de Valeuil

VI- TRAVAUX DES COMMISSIONS PAR LES VICE-PRESIDENTS

VII-QUESTIONS DIVERSES

VIII-ECHANGE AVEC LES REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L’EST GUYANAIS.
• Madame Leina LAMA, Conseillère communautaire déléguée à la compétence sociale,
• Madame Armande ANATOLE, Directrice Générale des Service,
• Madame Josette ABREU, chargée de mission de développement social et solidaire.