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Conseil communautaire

DMercredi 29 mars


18 h à la salle culturelle de Champagnac de Bélair

ORDRE DU JOUR :

I-APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA REUNION DU 07 FEVRIER 2017

II-LECTURE DES DECISIONS

III-Administration Générale/Finances :
Rapporteur : Monsieur Gérard COMBEALBERT

FINANCES :
• Présentation de l’analyse financière et prospective de la Communauté de Communes (pièce jointe n°1)

• Budget annexe CULTURE SPORT
1°) Approbation du compte administratif 2016 (pièce jointe n°2)
2°) Approbation du compte de gestion 2016 (pièce jointe n°3)

• Budget annexe ENFANCE JEUNESSE
1°) Approbation du compte administratif 2016 (pièce jointe n°4)
2°) Approbation du compte de gestion 2016 (pièce jointe n°5)
3°) Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2016

• Budget annexe LOGEMENTS
1°) Approbation du compte administratif 2016 (pièce jointe n°6)
2°) Approbation du compte de gestion 2016 (pièce jointe n°7)

• Budget annexe MAISON DE SANTE
1°) Approbation du compte administratif 2016 (pièce jointe n°8)
2°) Approbation du compte de gestion 2016(pièce jointe n°9)
3°) Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2016

• Budget annexe REGIE TOURISME
1°) Approbation du compte administratif 2016 (pièce jointe n°10)
2°) Approbation du compte de gestion 2016 (pièce jointe n°11)

• Budget annexe SPANC
1°) Approbation du compte administratif 2016 (pièce jointe n°12)
2°) Approbation du compte de gestion 2016 (pièce jointe n°13)

• Budget annexe ZAE
1°) Approbation du compte administratif 2016 (pièce jointe n°14)
2°) Approbation du compte de gestion 2016 (pièce jointe n°15)

• BUDGET PRINCIPAL
1°) Approbation du compte administratif 2016 (pièce jointe n°16)

ADMINISTRATION GENERALE :
• Approbation de la modification des statuts du SMCTOM

IV-Voirie :
Rapporteur : M. Jean-Jacques LAGARDE
1°) Choix du prestataire pour l’entretien des chemins du PDIPR.

V-Enfance/Jeunesse :
Rapporteur : M. Alain OUISTE
1°) Demande de subvention auprès de la CAF et de la MSA pour le projet « Art Bri Bus »
2°) Demande de subvention dans le cadre de la réserve parlementaire pour la construction du bâtiment Enfance/Jeunesse.

VI-Culture/Sport :
Rapporteur : M. Jean-Claude FAGETE
1°) Fixation d’un tarif de location pour la salle multimédia de la médiathèque à Champagnac de Bélair.
2°) Délibération pour autoriser et procéder au désherbage des collections des médiathèques et bibliothèques.

VII-Tourisme
Rapporteur : M. Claude MARTINOT
1°) Vote des tarifs pour les articles en vente à la boutique de l’Office de Tourisme communautaire.

VIII-Questions diverses :
- Discussion sur les modalités de location du bâtiment de Champagnac au Pays Périgord Vert et au SCOT.
- Décision sur l’utilisation des chapiteaux.
- Réflexion à engager pour la prise de compétence assainissement collectif.
- Réflexion à mener pour la participation des communes au financement de l’ADS
- Démarche pour la recherche de médecins.