Retour
Vous êtes ici : Accueil » Conseil communautaire

Conseil communautaire

DJeudi 13 avril


à 18 heures à la salle des fêtes de Rudeau Ladosse

Ordre du jour :

I-APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA REUNION DU 29 MARS 2017

II-LECTURE DES DECISIONS

III-Administration Générale/Finances :
Rapporteur : Monsieur Gérard COMBEALBERT

• Budget annexe CULTURE SPORT
1°) Vote du budget primitif 2017 (pièce jointe n°1)

• Budget annexe ENFANCE JEUNESSE
1°) Vote du budget primitif 2017 (pièce jointe n°2)
2°) Demande de subvention pour le projet « J’apprends à nager ».

• Budget annexe LOGEMENTS
1°) Affectation du résultat 2016
2°) Vote du budget primitif 2017 (pièce jointe n°3)
3°) Vote pour la révision du montant du loyer d’un logement à La Gonterie Boulouneix.

• Budget annexe MAISON DE SANTE
1°) Vote du budget primitif 2017 (pièce jointe n°4)
2°) Vote du tarif de location pour le cabinet médical de Bourdeilles.
3°) Vote du tarif de location pour le cabinet médical de Brantôme en Périgord.

• Budget annexe REGIE TOURISME
1°) Vote du budget primitif 2017 (pièce jointe n°5)
2°) Vote des tarifs pour des articles en vente à la boutique de l’Office de tourisme.

• Budget annexe SPANC
1°) Vote du budget primitif 2017 (pièce jointe n°6)

• Budget annexe ZAE
1°) Vote du budget primitif 2017 (pièce jointe n°7)

• BUDGET PRINCIPAL
1°) Affectation du résultat de l’exercice 2016
2°) Vote du budget primitif 2017 (pièce jointe n°8)
3°) Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2017 (pièce jointe n°9)
4°) Vote du taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères (pièce jointe n°10)
5°) Vote du tarif de location pour le bâtiment sis Avenue Ferdinand Beyney à Champagnac de Bélair

IV-Questions diverses