La communauté de communes
Actes et délibérations
Édito du président
Présentation
Compétences
Services
Commissions
Procès verbaux
Bulletin communautaire
Marchés publics
Enquêtes et consultations publiques
Nos communes
Brantôme en Périgord
➤
Brantôme en Périgord
Cantillac
Eyvirat
la Gonterie Boulouneix
Saint-Crépin-de-Richemont
Saint-Julien-de-Bourdeilles
Sencenac-Puy-de-Fourches
Valeuil
Mareuil en Périgord
➤
Beaussac
Champeaux-et-la-Chapelle-Pommier
Léguillac-de-Cercles
Les Graulges
MAREUIL EN PÉRIGORD
Monsec
Puyrenier
Saint-Sulpice-de-Mareuil
Vieux Mareuil
Biras
Bourdeilles
Bussac
Champagnac de Belair
Condat-sur-Trincou
la Chapelle Faucher
la Chapelle Montmoreau
la Rochebeaucourt et Argentine
Quinsac
Rudeau-Ladosse
Saint Pancrace
Saint-Félix-de-Bourdeilles
Sainte-Croix-de-Mareuil
Villars
Services aux personnes
Enfance, jeunesse
➤
Accueil jeunes Mareuil
➤
Info et programmes
Espace Jeunes Brantôme
➤
Infos et programmes
Documents à télécharger
Lieu d’accueil enfants-parents
Relais Petite Enfance
Crèche
Accueils Périscolaires
Accueil de Loisirs | Brantôme
Accueil de Loisirs | Mareuil
Élaboration du PEDT 2022-2025
Informations COVID 19
➤
Contacts pour les entreprises
Liste des producteurs et commerces
Infos Culture
Centre Médico social
Centre social
CIAS
Santé
Environnement et habitat
Études de bourg
➤
Bourdeilles
Brantôme
Champagnac de Belair
Mareuil
Protection du patrimoine
➤
PDA
SPR
Urbanisme
➤
Instruction
PLUi
SCOT
Assainissement non collectif
Gens du Voyage
PCAET
Ordures ménagères
Voirie et centre bourg
Habitat
Aménagement de l’espace
Economie et tourisme
Aide aux entreprises
Producteurs locaux et commerces
Zones d’activités
Emploi
Trufficulture
Tourisme
Culture et équipements sportifs
Projets Culturels
➤
Actualités
Les contrats de territoire
Médiathèques et bibliothèques
Conservatoire de musique
Piscines
Contact
Services
Partenaires
Menu
Accueil
La communauté de communes
Nos communes
Services aux personnes
Environnement et habitat
Economie et tourisme
Culture et équipements sportifs
Contact
Enfance, jeunesse
Brantôme en Périgord
Mareuil en Périgord
Urbanisme
Espace Jeunes Brantôme
Informations COVID 19
Protection du patrimoine
Accueil jeunes Mareuil
Projets Culturels
Études de bourg
Vous êtes ici :
Accueil
»
La communauté de communes
»
Procès verbaux
Procès verbaux
Dernière mise à jour : août 2023
2023
26 janvier
PV CC 26 Janvier 2023
16 mars
PV Conseil communautaire du 16 mars 2023
13 avril
PV CC 13 avril 2023
15 juin
PV CC 15 juin 2023
27 juillet
PV CC 27 Juillet 2023
2022
27 janvier
Compte rendu CC 27 janvier 2022
17 mars
Compte rendu CC 17 mars 2022
14 avril
Compte rendu CC 14 avril 2022
2 juin
Compte rendu CC 2 juin 2022
28 juillet
CR Conseil Communautaire du 28/07/2022
30 août
CR Conseil Communautaire du 30/08/2022
29 septembre
10 novembre
PV Ccom 10 Novembre
15 décembre
Compte rendu - CCom 15 décembre 2022
2021
16 décembre
Conseil Communautaire du 16 décembre 2021
4 novembre
Conseil Communautaire du 4 novembre 2021
29 juillet
Conseil Communautaire du 29 juillet 2021
28 janvier
CR Conseil Communautaire du 28/01/2021
4 mars
Compte rendu CC 4 mars 2021
1er avril
CR Conseil Communautaire du 01/04/2021
15 avril
PV CCom du 15 avril 2021
3 juin
Conseil Communautaire du 3 juin 2021
2020
18 janvier
Procès Verbal du 18 janvier 2020
5 mars
PV conseil communautaire du 5 mars 2020
8 juin
PV Conseil communautaire du 8 juin 2020
2 juillet
Procès verbal du 2 juillet 2020
30 juillet
Procès verbal du 30 juillet 2020
24 septembre
Compte rendu du 24 septembre 2020
17 décembre
Compte rendu CC 17 décembre 2020
2019
28 janvier
Procès Verbal du 28 janvier 2019
28 mars
Procès verbal du 28 mars 2019
11 avril
Procès verbal du 11 avril 2019
6 juin
Procès verbal du 6 juin 2019
18 juillet
Procès verbal du 18 juillet 2019
3 octobre
Proces Verbal du Conseil communautaire du 3 octobre 2019
12 décembre
Procès Verbal du conseil communautaire du 12 décembre 2019
2018
24 janvier
Procès-Verbal du 24 janvier
05 février
Procès-Verbal du 05 février
05 mars
Procès-Verbal du 05 mars
12 avril
Procès-Verbal du 12 avril
18 juin
Procès-Verbal du 18 juin
26 juillet
Procès Verbal du 26 juillet 2018
25 septembre
Procès Verbal du 25 septembre 2018
13 novembre
Procès Verbal du 13 novembre 2018
17 décembre
Procès Verbal du 17 décembre 2018
2017
07 février
Procès Verbal du 07 février 2017
29 mars
Procès Verbal du 29 mars 2017
13 avril
Procès Verbal du 13 avril 2017
18 mai
Procès Verbal du 18 mai 2017
28 juin
Procès Verbal du 28 juin 2017
27 juillet
Procès Verbal du 27 juillet 2017
7 septembre
Procès Verbal du 7 septembre 2017
10octobre
Procès Verbal du 10 octobre 2017
16 novembre
Procès Verbal du 16 novembre 2017
18 décembre
Procès-Verbal du 18 décembre
2016
27 janvier
Procès Verbal du 27 janvier 2016
24 février
Procès Verbal du 24 février 2016
23 mars
Procès Verbal du 23 mars 2016
25 avril
Procès Verbal du 25 avril 2016
18 mai
Procès Verbal du 18 mai 2016
30 juin
Procès Verbal du 30 juin 2016
26 septembre
Procès Verbal du 26 septembre 2016
19 octobre
Procès Verbal du 19 octobre 2016
14 novembre
Procès Verbal du 14 novembre 2016
28 novembre
Procès Verbal du 28 novembre 2016
19 décembre
Procès Verbal du 19 décembre 2016
2015
28 janvier
Procès Verbal du 28 janvier 2015
12 février
Procès Verbal du 12 février 2015
11 mars
Procès Verbal du 11 mars 2015
1er avril
Procès Verbal du 1er avril 2015
15 avril
Procès Verbal du 15 avril 2015
6 mai
Procès Verbal du 6 mai 2015
3 juin
Procès Verbal du 3 juin 2015
17 juin
Procès Verbal du 17 juin 2015
7 juillet
Procès Verbal du 7 juillet 2015
16 septembre
Procès Verbal du 16 septembre 2015
21 octobre
Procès Verbal du 21 octobre 2015
25 novembre
Procès Verbal du 25 novembre 2015
16 décembre
Procès Verbal du 16 décembre 2015
2014
6 janvier
Procès Verbal d’ installation 06 janvier 2014
Procès Verbal du 06 janvier 2014
13 février
Procès Verbal du 13 février 2014
11 mars
Procès Verbal du 11 mars 2014
15 avril
Procès Verbal du 15 avril 2014
22 avril
Procès Verbal du 22 avril 2014
30 avril
Procès Verbal du 30 avril 2014
16 juin
Procès Verbal du 16 juin 2014
16 juillet
Procès Verbal du 16 juillet 2014
25 août
Procès Verbal du 25 août 2014
29 septembre
Procès Verbal du 29 septembre 2014
12 novembre
Procès Verbal du 12 novembre 2014
17 décembre
Procès Verbal du 17 décembre 2014
Comptes rendus des conseils communautaires