Environnement et habitat
novembre 2020
Assainissement non collectif
SPANC
QU’EST- CE QUE LE SPANC ?
Le SPANC ou Service Public d’Assainissement Non Collectif est un service obligatoire.
Il contrôle tous les systèmes d’assainissements individuels (...)
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décembre 2016 Gens du Voyage La communauté de communes Dronne et Belle est compétente en matière de création et gestion d’aire d’accueil de gens du voyage. Un schéma départemental relatif à l’accueil et à (...)
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avril 2021 PCAET pdf/brochure_pcaet_-_dronne_et_belle_v2_-_web.pdf La Communauté de communes Dronne et Belle a approuvé son Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET) le 4 mars 2021, par (...)
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décembre 2014 Ordures ménagères Collecte des déchets La communauté de communes Dronne et Belle délègue la compétence « Ordures Ménagères » au Syndicat Mixte de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères (SMCTOM) (...)
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mai 2017 Voirie et centre bourg TRAVAUX DE VOIRIE RÉALISÉS DANS L’ANNÉE 2014
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mai 2021 Habitat Dans le cadre du Programme Local de l’Habitat, la Communauté de communes développe des actions de soutien à l’accession à la propriété (pour les primo-accédants ou dans le cadre (...)
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décembre 2017 Aménagement de l’espace PPRI Le PPRI (Plan de Prévention du Risque Inondation) Pour faire face aux risques d’inondation et préserver au mieux les personnes et les biens le long de la Vallée de la (...)
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décembre 2016 Gens du Voyage La communauté de communes Dronne et Belle est compétente en matière de création et gestion d’aire d’accueil de gens du voyage. Un schéma départemental relatif à l’accueil et à (...)
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