Environnement et habitat
mai 2019
Assainissement non collectif
SPANC
QU’EST- CE QUE LE SPANC ?
Le SPANC ou Service Public d’Assainissement Non Collectif est un service obligatoire.
Il contrôle tous les systèmes d’assainissements individuels (...)
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décembre 2016 Gens du Voyage La communauté de communes Dronne et Belle est compétente en matière de création et gestion d’aire d’accueil de gens du voyage. Un schéma départemental relatif à l’accueil et à (...)
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juin 2019 PCAET Le PCAET Dronne et Belle La Communauté de communes Dronne et Belle (CCDB) a décidé de mettre en place un Plan Climat Air Énergie territorial (PCAET) à l’échelle de son territoire. (...)
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décembre 2014 Ordures ménagères Collecte des déchets La communauté de communes Dronne et Belle délègue la compétence « Ordures Ménagères » au Syndicat Mixte de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères (SMCTOM) (...)
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mai 2017 Voirie et centre bourg TRAVAUX DE VOIRIE RÉALISÉS DANS L’ANNÉE 2014
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juillet 2019 Habitat OPAH-RR L’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat de Revitalisation Rurale est une Opération prévue jusqu’au 30 juin 2018 sur le territoire Dronne et Belle QU’EST-CE QUE (...)
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décembre 2017 Aménagement de l’espace PPRI Le PPRI (Plan de Prévention du Risque Inondation) Pour faire face aux risques d’inondation et préserver au mieux les personnes et les biens le long de la Vallée de la (...)
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décembre 2016 Gens du Voyage La communauté de communes Dronne et Belle est compétente en matière de création et gestion d’aire d’accueil de gens du voyage. Un schéma départemental relatif à l’accueil et à (...)
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