La communauté de communes
juillet 2022
Actes et délibérations
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septembre 2018 Édito du président
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décembre 2022 Présentation QU’EST-CE QU’UNE COMMUNAUTÉ DE COMMUNES ? Une communauté de communes est un Établissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) qui regroupe des communes ayant pour objectif (...)
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mars 2021 Compétences LES COMPÉTENCES DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DRONNE ET BELLE
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juillet 2022 Services Téléchargez l’organigramme : Cliquer ici
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juin 2020 Commissions VOS ÉLUS
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novembre 2022 Procès verbaux 2022 27 janvier 17 mars 14 avril 2 juin 28 juillet 30 août 29 septembre 10 novembre 2021 16 décembre 4 novembre 29 juillet 28 janvier 4 mars 1er (...)
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avril 2022 Bulletin communautaire
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juin 2020 Marchés publics Rien pour l’instant
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janvier 2023 Enquêtes publiques PLUi : Déclaration de projet n°1 (clôture de l’enquête publique le 1er décembre 2022 à 17h) Délibération d’approbation Dec Pro 1 Rapport CE du 13 déc 2022 Conclusions et avis sur la (...)
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septembre 2018 Édito du président
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décembre 2022 Présentation QU’EST-CE QU’UNE COMMUNAUTÉ DE COMMUNES ? Une communauté de communes est un Établissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) qui regroupe des communes ayant pour objectif (...)
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mars 2021 Compétences LES COMPÉTENCES DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DRONNE ET BELLE
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juillet 2022 Services Téléchargez l’organigramme : Cliquer ici
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juin 2020 Commissions VOS ÉLUS
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novembre 2022 Procès verbaux 2022 27 janvier 17 mars 14 avril 2 juin 28 juillet 30 août 29 septembre 10 novembre 2021 16 décembre 4 novembre 29 juillet 28 janvier 4 mars 1er (...)
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avril 2022 Bulletin communautaire
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juin 2020 Marchés publics Rien pour l’instant
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janvier 2023 Enquêtes publiques PLUi : Déclaration de projet n°1 (clôture de l’enquête publique le 1er décembre 2022 à 17h) Délibération d’approbation Dec Pro 1 Rapport CE du 13 déc 2022 Conclusions et avis sur la (...)
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