Urbanisme
octobre 2019
AVAP - PDA
AVAP
Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine
PDA
Périmètre délimité des abords
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juin 2017 Instruction Instruction des autorités d’urbanisme : Les évolutions législatives et le désengagement progressif de l’État (Direction départementale des territoires) dans l’accompagnement aux (...)
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juin 2019 PCAET Le PCAET Dronne et Belle La Communauté de communes Dronne et Belle (CCDB) a décidé de mettre en place un Plan Climat Air Énergie territorial (PCAET) à l’échelle de son territoire. (...)
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octobre 2019 PLUi Le projet de PLUiH a été arrêté par le Conseil communautaire par délibération du 28 janvier 2019, puis soumis d’une part aux personnes publiques associées (Services de l’Etat, (...)
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avril 2018 SCOT www.scotperigordvert.com
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juin 2017 Instruction Instruction des autorités d’urbanisme : Les évolutions législatives et le désengagement progressif de l’État (Direction départementale des territoires) dans l’accompagnement aux (...)
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octobre 2019 PLUi Le projet de PLUiH a été arrêté par le Conseil communautaire par délibération du 28 janvier 2019, puis soumis d’une part aux personnes publiques associées (Services de l’Etat, (...)
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avril 2018 SCOT www.scotperigordvert.com
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