Urbanisme
juin 2017
AVAP
Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine
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juin 2017 Instruction Instruction des autorités d’urbanisme : Les évolutions législatives et le désengagement progressif de l’État (Direction départementale des territoires) dans l’accompagnement aux (...)
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mars 2018 PLUi Diagnostic Attention : il s’agit d’une version provisoire du diagnostic de territoire. Celui-ci pourra éventuellement être complété au fur et à mesure de la procédure d’élaboration (...)
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avril 2018 SCOT www.scotperigordvert.com
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avril 2018 SCOT www.scotperigordvert.com
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