Urbanisme
avril 2019
AVAP - PDA
AVAP
Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine
PDA
Périmètre délimité des abords
Délibération d’arrêt-projet : à (...)
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juin 2017 Instruction Instruction des autorités d’urbanisme : Les évolutions législatives et le désengagement progressif de l’État (Direction départementale des territoires) dans l’accompagnement aux (...)
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août 2018 PCAET Délibérations Comptes-rendus en cours Autres documents en cours
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mai 2019 PLUi Le conseil communautaire a arrêté le projet de PLUiH par délibération du 28 janvier 2019. Cela signifie que le projet de PLUiH est maintenant soumis à l’avis : des personnes (...)
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avril 2019 PLUi arrêté (enquête publique) DOSSIER D’ENQUÊTE PUBLIQUE : SOMMAIRE (NB : pour consulter les documents rendez-vous dans les onglets référencés après le sommaire) Procédure ► Délibérations (prescription (...)
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avril 2018 SCOT www.scotperigordvert.com
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juin 2017 Instruction Instruction des autorités d’urbanisme : Les évolutions législatives et le désengagement progressif de l’État (Direction départementale des territoires) dans l’accompagnement aux (...)
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août 2018 PCAET Délibérations Comptes-rendus en cours Autres documents en cours
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mai 2019 PLUi Le conseil communautaire a arrêté le projet de PLUiH par délibération du 28 janvier 2019. Cela signifie que le projet de PLUiH est maintenant soumis à l’avis : des personnes (...)
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avril 2019 PLUi arrêté (enquête publique) DOSSIER D’ENQUÊTE PUBLIQUE : SOMMAIRE (NB : pour consulter les documents rendez-vous dans les onglets référencés après le sommaire) Procédure ► Délibérations (prescription (...)
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avril 2018 SCOT www.scotperigordvert.com
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