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Conseil communautaire

DJeudi 11 avril


Ordre du jour :

I-ADMINISTRATION GENERALE/FINANCES

• Vote des taux et produit attendu
1°) Vote des taux d’imposition 2019 des taxes directes locales (pièce jointe n°1)
2°) Vote des taux 2019 de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères (pièce jointe n°2)
3°) Vote du montant du produit attendu pour la taxe GEMAPI 2019

• Budget annexe CULTURE SPORT
1°) Vote du budget primitif 2019 (pièce jointe n°3)

• Budget annexe ENFANCE JEUNESSE
1°) Vote du budget primitif 2019 (pièce jointe n°4)
2°) Validation du tarif horaire d’accueil exceptionnel ou d’urgence de la crèche
3°) Modification du règlement intérieur de la crèche (pièce jointe n°5)
4°) Modification des règlements intérieurs des Accueils et Loisirs et périscolaires de la Communauté de Communes Dronne et Belle (pièce jointe n°6)
5°) Validation des PPMS des accueils de loisirs et accueil jeunes (pièce jointe n°7)
6°) Vote du tarif pour la participation des enfants au séjour culturel et sportif organisé à Chambon pour les 8-11 ans du 16 au 19 juillet 2019.
7°) Vote du tarif pour la participation des enfants au séjour nature pour les 6-8 ans du 07 au 11 juillet à Lathus-Saint Rémy
8°) Vote du tarif pour la participation des jeunes au séjour à Parthenay du 18 au 21 juillet 2019
9°) Vote du tarif pour la participation des jeunes au séjour Passerelle du 19 au 23 août 2019 à Cornil en Corrèze
10°) Vote du tarif pour la participation des enfants au séjour Passerelle de l’Accueil de Loisirs « L’ilot Drôle » et le Ruban Vert de Mareuil du 05 au 09 août 2019 à Magnac-Lavalette
11°) Vote du tarif pour la participation des jeunes au séjour en tentes à Quillan (Aude) du 27 juillet au 02 août 2019

• Budget annexe LOGEMENTS
1°) Vote du budget primitif 2019 (pièce jointe n°8)

• Budget annexe MAISON DE SANTE
1°) Vote du budget primitif 2019 (pièce jointe n°9)

• Budget annexe REGIE TOURISME
1°) Vote du budget primitif 2019 (pièce jointe n°10)
2°) Validation de la convention d’objectifs et de moyens 2019-2021 concernant la mise en œuvre du programme d’actions de l’office de tourisme Périgord Dronne Belle (pièce jointe n°11)
3°) Vote des tarifs pour des articles en vente à la boutique de l’Office de tourisme.

• Budget annexe SPANC
1°) Vote du budget primitif 2019 (pièce jointe n°12)

• Budget annexe ZAE
1°) Vote du budget primitif 2019 (pièce jointe n°13)

• BUDGET PRINCIPAL
1°) Neutralisation amortissements compte 2041412 budget principal
2°) Neutralisation amortissements compte 2041482 budget principal
3°) Vote du budget primitif 2019 (pièce jointe n°14)

II-URBANISME
1°) Approbation des nouveaux périmètres délimités des abords (PDA) des monuments historiques

III-QUESTIONS DIVERSES