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Conseil communautaire

DJeudi 28 mars


ORDRE DU JOUR :

I-APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU 28 JANVIER 2019

II-LECTURE DES DECISIONS

III-ADMINISTRATION GENERALE/FINANCES :
Finances :
1°) Délibération pour neutralisation des amortissements concernant le compte 204 budget Culture/Sport
2°) Délibération pour neutralisation des amortissements concernant le compte 204 budget Enfance/Jeunesse
3°) Délibération pour neutralisation des amortissements concernant le compte 204 budget Principal
4°) Fixation de la durée des amortissements (modification de la délibération n°2016/12/127)
5°) Vote d’une subvention pour le CIAS avant le vote du budget 2019
6°) Vote d’une subvention pour la régie tourisme avant le vote du budget 2019
7°) Vote d’une subvention pour le Centre Social Le Ruban Vert avant le vote du budget 2019
8°) Approbation du compte administratif 2018 du budget annexe Culture/Sport (Pièce jointe n°1)
9°) Approbation du compte de gestion 2018 du budget annexe Culture/Sport (Pièce jointe n°2)
10°) Approbation du compte administratif 2018 du budget annexe Enfance/Jeunesse (Pièce jointe n°3)
11°) Approbation du compte de gestion 2018 du budget annexe Enfance/Jeunesse (Pièce jointe n°4)
12°) Approbation du compte administratif 2018 du budget annexe Logements (Pièce jointe n°5)
13°) Approbation du compte de gestion 2018 du budget annexe Logements (Pièce jointe n°6)
14°) Affectation du résultat 2018 du budget annexe Logements
15°) Approbation du compte administratif 2018 du budget annexe Maison de santé (Pièce jointe n°7)
16°) Approbation du compte de gestion 2018 du budget annexe Maison de santé (Pièce jointe n°8)
17°) Affectation du résultat 2018 du budget annexe Maison de santé
18°) Approbation du compte administratif 2018 du budget annexe Tourisme (Pièce jointe n°9)
19°) Approbation du compte de gestion 2018 du budget annexe Tourisme (Pièce jointe n°10)
20°) Affectation du résultat 2018 du budget annexe Tourisme
21°) Approbation du compte administratif 2018 du budget annexe SPANC (Pièce jointe n11)
22°) Approbation du compte de gestion 2018 du budget annexe SPANC (Pièce jointe n°12)
23°) Approbation du compte administratif 2018 du budget annexe ZAE (Pièce jointe n°13)
24°) Approbation du compte de gestion 2018 du budget annexe ZAE (Pièce jointe n°14)
25°) Approbation du compte administratif 2018 du budget principal (Pièce jointe n°15)
26°) Approbation du compte de gestion 2018 du budget principal (Pièce jointe n°16)
27°) Affectation du résultat 2018 du budget principal
28°) Présentation et discussion sur les orientations budgétaires avec présentation du rapport.(Pièce jointe n°17)

Administration générale :
1°) Désignation d’un délégué pour siéger au Comité technique et CHSCT en remplacement de madame Anita CATUSSE.
2°) Préemption bâtiment Marquet à Villars
3°) Suppression d’un poste d’adjoint technique principal 2ème classe 17h30 hebdomadaire à compter du 1er avril 2019.
4°) Suppression d’un poste d’adjoint technique principal 2ème classe 17h30 hebdomadaire et création d’un poste d’adjoint technique principal 2ème classe à 35h hebdomadaire à compter du 1er avril 2019.

IV- MAISON DE SANTE :
1°) Création de deux emplois permanents pour assurer le secrétariat médical de la maison de santé de Mareuil en Périgord.

V- TOURISME :
1°) Création d’un emploi permanent pour un poste de conseiller en séjour et guide touristique.

VI- ENFANCE/JEUNESSE :
1°) Modification du temps de travail d’un adjoint d’animation principal de 2ème classe à la crèche (30h à 28h)

VII-QUESTIONS DIVERSES :

-  Proposition de collaboration avec la maison de l’emploi du Grand Périgueux.
-  Région dispositif « territoires d’Industrie » désignation d’un binôme industriel, élu
-  Relance contrôle point d’eau incendie.