Conseil communautaire
Lundi 18 juin 2018
18h00 à la salle des fêtes de Saint Pancrace
Ordre du jour :
I-APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU 12 avril 2018
II-LECTURE DES DECISIONS
III-Administration Générale / Finances :
1°) Administration générale :
Délibération pour fixer le nombre de Vice-Présidents.
Désignation des délégués au Pays Périgord Vert.
Approbation de la modification statutaire du Syndicat de Rivière du Bassin de la Dronne.
Procès-verbal de mise à disposition de la voirie de Valeuil (annulation de la délibération n°2018/01/01 du 24 janvier 2018) (pièce jointe n°1)
RGPD Règlement Général sur la Protection des Données.
2°) Personnel :
Fixation du nombre de représentants du personnel au comité technique de la Communauté de Communes et du CIAS Dronne et Belle/Paritarisme/Décision du recueil de l’avis des représentants des collectivités et établissements/Votes par correspondance et à l’urne.
Création d’un poste d’adjoint technique principal de 2ème classe à 16h hebdo au 01/07/2018 (avancement de grade d’un agent intercommunal partagé).
Délibération complémentaire pour le Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) pour la filière culturelle.
3°) Finances :
Avenant au contrat de Ligne de trésorerie : augmentation du plafond.
Discussion sur la répartition du FPIC (pièce jointe n°2).
Budget Culture/Sport :
Vote des subventions aux associations dans le cadre du SICC.
Vote des subventions aux associations (hors SICC).
Examen du compte de gestion du budget principal (pièce jointe n°3).
Médiathèque à Bourdeilles : Régularisation écritures comptables.
Décision à prendre pour le Contrat Local de Santé.
Aire d’accueil des gens du voyage : abandon du projet et de la DETR.
IV- Tourisme :
Vote des tarifs 2019 Taxe de séjour.
Vote des tarifs d’adhésion à l’Office de Tourisme, pour l’année 2019.
Vote des tarifs 2019 pour les entrées du site touristique de Brantôme en Périgord.
Vote de tarifs pour des articles en vente à la boutique de l’Office de Tourisme.
V-Enfance/Jeunesse :
Demande de subvention projet j’apprends à nager.
Modification du règlement intérieur de la crèche (pièce jointe n°4).
Modification du règlement intérieur de l’accueil périscolaire de Champagnac de Bélair (pièce jointe n°5).
Modification des règlements intérieurs des ALSH (pièces jointes n°6 et 7).
Vote d’un tarif spécifique pour les sorties des 14-17 ans.
VI-Développement économique
Approbation de la stratégie économique de la CCDB.
ZAE : Vente d’un terrain à Valeuil à la SARL AIG.
ZAE : Vote du budget 2018 (pièce jointe n°8).
VII-Urbanisme-SPANC
PLUI : intégration du contenu modernisé.
Avenant n°2 au marché PLUI (Réunions supplémentaires + Changement RIB).
Avis sur la modification de périmètre Natura 2000 (Vallée de la Dronne de Brantôme à sa confluence avec l’Isle).
SPANC : examen du RPQS 2017 (Rapport sur le Prix et la Qualité du Service) (pièce jointe n°9).
VIII-Questions diverses :