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Conseil communautaire

DLundi 18 juin


18h00 à la salle des fêtes de Saint Pancrace

Ordre du jour :

I-APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU 12 avril 2018

II-LECTURE DES DECISIONS

III-Administration Générale / Finances :

1°) Administration générale :
- Délibération pour fixer le nombre de Vice-Présidents.
- Désignation des délégués au Pays Périgord Vert.
- Approbation de la modification statutaire du Syndicat de Rivière du Bassin de la Dronne.
- Procès-verbal de mise à disposition de la voirie de Valeuil (annulation de la délibération n°2018/01/01 du 24 janvier 2018) (pièce jointe n°1)
- RGPD Règlement Général sur la Protection des Données.

2°) Personnel :
- Fixation du nombre de représentants du personnel au comité technique de la Communauté de Communes et du CIAS Dronne et Belle/Paritarisme/Décision du recueil de l’avis des représentants des collectivités et établissements/Votes par correspondance et à l’urne.
- Création d’un poste d’adjoint technique principal de 2ème classe à 16h hebdo au 01/07/2018 (avancement de grade d’un agent intercommunal partagé).
- Délibération complémentaire pour le Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) pour la filière culturelle.

3°) Finances :
- Avenant au contrat de Ligne de trésorerie : augmentation du plafond.
- Discussion sur la répartition du FPIC (pièce jointe n°2).
- Budget Culture/Sport :
Vote des subventions aux associations dans le cadre du SICC.
Vote des subventions aux associations (hors SICC).
- Examen du compte de gestion du budget principal (pièce jointe n°3).
- Médiathèque à Bourdeilles : Régularisation écritures comptables.
- Décision à prendre pour le Contrat Local de Santé.
- Aire d’accueil des gens du voyage : abandon du projet et de la DETR.

IV- Tourisme :
- Vote des tarifs 2019 Taxe de séjour.
- Vote des tarifs d’adhésion à l’Office de Tourisme, pour l’année 2019.
- Vote des tarifs 2019 pour les entrées du site touristique de Brantôme en Périgord.
- Vote de tarifs pour des articles en vente à la boutique de l’Office de Tourisme.

V-Enfance/Jeunesse :
- Demande de subvention projet j’apprends à nager.
- Modification du règlement intérieur de la crèche (pièce jointe n°4).
- Modification du règlement intérieur de l’accueil périscolaire de Champagnac de Bélair (pièce jointe n°5).
- Modification des règlements intérieurs des ALSH (pièces jointes n°6 et 7).
- Vote d’un tarif spécifique pour les sorties des 14-17 ans.

VI-Développement économique
- Approbation de la stratégie économique de la CCDB.
- ZAE : Vente d’un terrain à Valeuil à la SARL AIG.
- ZAE : Vote du budget 2018 (pièce jointe n°8).

VII-Urbanisme-SPANC
- PLUI : intégration du contenu modernisé.
- Avenant n°2 au marché PLUI (Réunions supplémentaires + Changement RIB).
- Avis sur la modification de périmètre Natura 2000 (Vallée de la Dronne de Brantôme à sa confluence avec l’Isle).
- SPANC : examen du RPQS 2017 (Rapport sur le Prix et la Qualité du Service) (pièce jointe n°9).

VIII-Questions diverses :