Conseil communautaire

à 18 heures à la salle des fêtes de Valeuil

ORDRE DU JOUR :

I-APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DE LA RÉUNION DU 16 SEPTEMBRE 2015

II- LECTURE DES DÉCISIONS

I- FINANCES
Rapporteur : Monsieur Gérard COMBEALBERT
a) Tourisme
Rapporteur : Monsieur Claude MARTINOT
1°) Vote des tarifs de la taxe de séjour pour l’année 2016 (pièce jointe n°1)
2°) Vote des tarifs d’adhésion à l’Office de tourisme pour le territoire et hors territoire pour 2016 (pièce jointe n°2)
3°) Vote des tarifs pour les entrées du site de Brantôme pour l’année 2016 (pièce jointe n°3)

b) Enfance-jeunesse
Rapporteur : Monsieur Alain OUISTE
1°) Vote du tarif du séjour neige du 21 février au 26 février 2016
Le tarif proposé serait de 240 € par enfant -payable en 3 versements de 80 €- réduction de 10% à partir du deuxième enfant d’une même famille
2°) Approbation du règlement intérieur de l’accueil périscolaire multi sites de Champagnac (pièce jointe n°4)
3°) Approbation du règlement intérieur de l’accueil de loisirs et des accueils périscolaires de Mareuil (pièce jointe n°5)
4°) Approbation du règlement intérieur de l’accueil de loisirs et des accueils périscolaires de Brantôme (pièce jointe n°6)
5°) Approbation de l’avenant n°1 au règlement intérieur des accueils jeunes modifiant l’âge d’inscription (pièce jointe n°7)

c) Culture Sports
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude FAGETE
1°) Vote des subventions aux associations dans le cadre de la convention d’actions culturelles concertées en milieu rural signée avec le Département (pièce jointe n°8)

II- PERSONNEL DE LA COLLECTIVITÉ
Rapporteur : Monsieur Jean-Paul COUVY
1°) Approbation de l’organigramme (pièce jointe n°9)
2°) Délibération définissant les critères relatifs à l’entretien professionnel pour les agents de la collectivité (pièce jointe n°10)
3°) Renouvellement des contrats des agents des services : (pièce jointe n°11)
 Enfance-Jeunesse
 Tourisme
 Urbanisme
4°) Créations d’emplois à compter du 01 janvier 2016 (pièce jointe n°12) et mise à jour du tableau des effectifs à cette même date (pièce jointe n°13)
5°) Approbation de l’avenant n°1 au règlement intérieur général pour le personnel de la communauté de communes (pièce jointe n°14)

III- VOIRIE / AMENAGEMENT DE BOURGS
Rapporteur : Monsieur Jean-Jacques LAGARDE
1°) Approbation du règlement de voirie (pièce jointe n°15)
2°) Classement des chemins ruraux en voirie communale donc d’intérêt communautaire : rappel de la procédure et incidence financière
3°) Choix du maître d’œuvre pour l’aménagement des centres bourgs (pièce jointe n°16)

IV- DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
Rapporteur : Monsieur Pascal MAZOUAUD
1°) Vente du terrain situé à Biras à la SARL Cuisines Venidom (pièce n°17)

V- URBANISME : SCHÉMA DE COHÉRENCE TERRITORIALE (SCOT)
Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GROLHIER
1°) Désignation de 4 délégués titulaires et 4 délégués suppléants pour suivre la mise en place du SCOT et de son syndicat mixte.

VI- QUESTIONS DIVERSES ET INFORMATIONS

 Déménagement au CIAS
 Gens du voyage
 Rencontre avec Monsieur Le Sous-Préfet de Nontron concernant l’entreprise MARQUET, à Villars
 Lettre de Monsieur AUZOU, suite à l’entretien avec M.TESTUT concernant la mise en place d’un produit touristique interterritorial
 Lettre de Monsieur le Maire de La Rochebeaucourt concernant la création d’une maison du Parc à La Rochebeaucourt en liaison avec le PNR PÉRIGORD LIMOUSIN