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conseil communautaire

DMercredi 18 mai 2016


18 heures, à la salle des fêtes de Biras

ORDRE DU JOUR :

I- APPROBATION DES PROCES VERBAUX DES REUNIONS DES 13 ET 25 AVRIL 2016

II-LECTURE DES DECISIONS

III- ZAE
Rapporteur : Monsieur Jean-Paul COUVY
1°) Réserve foncière : Acquisition d’un bien immobilier à vocation économique sur le site de Lombraud à Brantôme-en-Périgord, (SARL S.N.O.R BRANTOME MATERIAUX) (pièce jointe n°1)
2°) Projet d’implantation d’une ressourcerie : Autorisation à donner au Président pour demander les subventions auprès des partenaires institutionnels pour la réalisation de l’opération (pièce jointe n°2)

Rapporteur : Pascal MAZOUAUD
1°) Approbation du compte administratif 2015 (pièce jointe n°3)
2°) Vote du budget primitif 2016 de la ZAE (pièce jointe n°4)

IV- VOIRIE
Rapporteur : Monsieur Jean-Paul COUVY
1°) Vote d’un tarif horaire pour l’intervention du personnel du service technique auprès des communes et du CIAS : tarif proposé : 17 €/heure

V-ENFANCE-JEUNESSE
Rapporteur : Monsieur Alain OUISTE
1°) Demande d’aides financières auprès de la CAF et de la MSA concernant l’acquisition de mobilier et divers matériels pour les structures enfance-jeunesse (pièce jointe n°5)

2°) Demande d’aide financière auprès de la CAF et de la MSA « avec les jeunes pour agir », dans le cadre du projet Graff (pièce jointe n°6)

3°) Vote des tarifs pour les familles de l’accueil jeunes Dronne et Belle (pièce jointe n°7)
-  Projet Graff.
-  Séjour en Lozère, pour la période du 16 au 23 août 2016.

4°) Vote des tarifs pour les familles des accueils de loisirs (pièce jointe n°8)
-  Mini-séjour pour les 3-6 ans les 25 et 26 juillet 2016.
-  Séjour sportif sous tentes à Brantôme pour les 7-11 ans les 2 et 3 août 2016

5°) Participation financière de la commune de La Chapelle Faucher pour l’accueil périscolaire concernant les enfants qui prennent le bus pour l’année scolaire 2015/2016 (pièce jointe n°9)
6°) Proposition de la constitution d’un comité de pilotage pour le projet de création d’un bâtiment destiné au pôle enfance-jeunesse (pièce jointe n°10)

VI- PARC NATUREL REGIONAL PERIGORD LIMOUSIN (PNR PERIGORD LIMOUSIN)
Rapporteur : Monsieur Jean-Paul COUVY
1°) Candidature du PNR au titre du label « Pays d’Art et d’Histoire » : choix du périmètre retenu et désignation des référents élus et techniques pour la communauté de communes Dronne et Belle (pièce jointe n°11)

VII- CULTURE/SPORTS
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude FAGETE
1°) Vote des subventions aux associations (pièce jointe n°12)

2°) Demande de subvention au titre du Fonds de Soutien à l’Investissement Public Local (FSIPL) pour les travaux d’accessibilité de la piscine de Champagnac-de-Bélair (pièce jointe n°13)

3°) Demande d’une aide financière au titre du Fonds pour l’Insertion des Personnes Handicapés dans la Fonction Publique (FIPHFP) pour les travaux d’accessibilité de la piscine de Champagnac-de-Bélair

VIII-TOURISME
Rapporteur : Monsieur Claude MARTINOT
1°) Vote des tarifs pour les produits de la boutique (pièce jointe n°14)

IX- QUESTIONS DIVERSES

1°) Valorisation de la maison du patrimoine de Saint-Pardoux de Mareuil
2°) Présentation des actions de l’Agence Culturelle Départementale
3°) Territoire à énergie positive pour la croissance verte (TEPCV)
4°) Divers travaux
-  Travaux de l’abbaye de Boschaud : suppression de la végétation
-  Travaux du site de Brantôme
-  Travaux du cabinet médical à Bourdeilles
-  Travaux des piscines


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Convocation conseil communautaire du 18 mai