Conseil communautaire
Lundi 17 décembre 2018
A 18h00 à la salle des fêtes d’Eyvirat
ORDRE DU JOUR
I-APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU 13 NOVEMBRE 2018
II- LECTURE DES DÉCISIONS
III- ADMINISTRATION GÉNÉRALE / FINANCES
1°) Personnel :
Création et fermeture de postes.
Tableau des effectifs au 1er janvier 2019 et 1er juillet 2019.
2°) Administration générale :
Définition de l’intérêt communautaire sur la politique du commerce (Pièce jointe n°1)
Avenant à la convention signée avec l’Etat pour le logement social de Quinsac : (pièce jointe n°2)
Adhésion au syndicat mixte Habitat (pièce jointe n°3)
3°) Finances :
Régularisation d’écritures comptables : corrections d’erreurs sur exercice antérieure du budget annexe logement.
Régularisation d’écritures comptables : budget annexe ZAE et budget Principal
Régularisation d’écritures comptables : Transfert CC Pays de Champagnac /Budget ZAE
Avenant rectificatif au procès-verbal de transfert de l’actif et du passif du service des ordures ménagères au SMCTOM de Nontron.
Régularisation d’écritures comptables : correction d’erreurs sur exercices antérieurs du budget principal (amortissements)
Acceptation du versement d’une participation financière à la commune de La Rochebeaucourt concernant les travaux d’aménagement des places de la Mairie et de l’église à la suite du transfert de la compétence « aménagement des centres-bourgs ».
Autorisation de dépenses d’investissement pour le budget 2019.
Demande de subventions pour le projet de valorisation du site de l’abbaye à Brantôme en Périgord.
Demande de subvention pour le projet de construction d’un bâtiment technique.
IV- ENFANCE/JEUNESSE :
Vote d’une tarification spécifique pour les familles dans le cadre des sorties de consommation à l’Accueil Jeunes ;
Information sur le Plan mercredis
V- VOIRIE :
Classement déclassement de voies communales sur la commune de Brantôme en Périgord (Pièce jointe n°4)
VI- TOURISME :
Validation de l’Appel à Projet NOTT.
VII- QUESTIONS DIVERSES
REMISE DE MÉDAILLES DU TRAVAIL A 5 AGENTS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES