Vous trouverez dans les onglets ci-dessous les liens de téléchargement des documents nécessaires au bon déroulement du conseil communautaire.
Si besoin vous trouverez en cliquant ici un modèle de pouvoir vierge à compléter.
Convocation et ordre du jour
Document de travail
Pièces jointes
PJ1 – Note d’opportunité crèche
PJ2 – Projet convention MAD Collège
PJ3 – Actualisation convention accueil SPV 2025-2026
PJ4 – Plan Centre technique de Brantôme
PJ5 – Avis des domaines Centre technique de Brantôme
PJ6 – Tableau emplois CCDB oct 2025
PJ7 – Projet PH Mareuil
PJ8 – Avenant 2 COT ADEME
PJ9 – Projet division terrain ZAE Brandissou
PJ10 – Annexe 9 Tourisme Convention mairîse d’ouvrage – Structuration à 3CC
PJ10 bis – Annexe 9.1 Tourisme Plan d’actions 2025-2027