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Conseil communautaire du 30 mai 2024

22 Mai 2024 | Non classé

Vous trouverez dans les onglets ci-dessous les liens de téléchargement des documents nécessaires au bon déroulement du conseil communautaire.

Convocation et ordre du jour

Convocation conseil du 30 mai 2024

Document de travail

Document de travail du 30 mai 2024

Pièces jointes

PJ1 – Convention OPAH – Bassin Nontronnais
PJ2 A – Servitude ENEDIS
PJ2 B – Servitude ENEDIS
PJ2 C – Servitude ENEDIS
PJ2 D – Servitude ENEDIS
PJ2 E – Servitude ENEDIS
PJ2 F – Servitude ENEDIS
PJ3 – Convetion GDV 2024-2026
PJ4 – Vente Harris
PJ5 – Vente Boussarie
PJ6 – Vente Faye
PJ7 – Règlement intérieur ALSH Mareuil
PJ8 – Règlement intérieur ALSH Brantome

PV du précédent conseil

PV du conseil du 11 avril 2024

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