Enquêtes et consultations publiques PLUi : Modification simplifiée n°2 (approuvé le 10 juillet 2025) Délibération d’approbation de la MS2 n°2025 07 108Avis de mise à dispositionDélibération de lancement de la modification simplifiée N°2 et modalités de mise à disposition du publicNotice explicative MS N°2Annonce légaleProposition de règlement graphique modifiéAvis des personnes publiques associées PLUi : Modification simplifiée n°1 (Approuvée le 14 mars 2024) Délibération d’approbation Notice explicative Révision du zonage d'assainissement collectif et non collectif de St-Julien de Bourdeilles (Approuvée le 12 octobre 2023) Délibération d’approbation de la révision du zonage d’assainissement de St-Julien de Bourdeilles Notice explicative Rapport du commissaire enquêteur Conclusions du commissaire enquêteur Arrêté de mise à jour du PLUi PLUi : Révisions allégées et modifications de droit commun (Approuvées le 16 mars 2023) Délibérations d’approbation Révision allégée n°2 Révision allégée n°3 Révision allégée n°5 Révision allégée n°6 Révision allégée n°7 Révision allégée n°8 Modification de droit commun n°1 Modification de droit commun n°2 PLUi : Mise en compatibilité n°1 par déclaration de projet (Approuvée le 15 décembre 2022) Délibération d’approbation
