Vous trouverez dans les onglets ci-dessous les liens de téléchargement des documents nécessaires au bon déroulement du conseil communautaire.
Convocation et ordre du jour
Document de travail
Pièces jointes
PJ1-A – PV Transfert déchetterie 2024
PJ1-B – Annexe PV transfert SMCTOM
PJ2 – Annexe Bilan des AP 202309 Pôle Enfance Mareuil
PJ3 – Tableau effectifs
PJ4 – Prévention Médecine Préventive
PJ5-A – Convention Générale Pacte Territoriale
PJ5-B – Convention volets 1-2 Pacte Bassin Nontronnais
PJ6 – Avenant convention accompagnement suivi PCAET
PJ7-A – Notice présentation projet éolien
PJ7-B – Projet convention de servitudes