Vous trouverez dans les onglets ci-dessous les liens de téléchargement des documents nécessaires au bon déroulement du conseil communautaire.
Si besoin vous trouverez en cliquant ici un modèle de pouvoir vierge à compléter.
Convocation et ordre du jour
Document de travail
Pièces jointes
PJ1 – Proposition de modification statutaire
PJ2 – CFU ZAE Brandissou
PJ3 – CFU ZAE Pierre Levée
PJ4 – CFU ZAE
PJ5 – CFU Maison de Santé
PJ6 – CFU SPANC
PJ7 – CFU Tourisme
PJ8 – CFU Logements
PJ9 – CFU Culture / Sport
PJ10 – CFU Enfance – Jeunesse
PJ11 – CFU Budget Principal
PJ12 – Tableau des effectifs au 1er mars 2026
PJ13 – Adoption du règlement commun sur l’habillement professionnel des personnels communautaires
PJ14 – Vente parcelle ZAE des Rades à Valeuil
PJ15 – Tourisme – Convention Doctripper
PJ16 – Avenant convention d’accompagnement au suivi du PCAET avec le SDE24
PJ17 – Approbation du Schéma Directeur Cyclable du Périgord Vert – 1
PJ17Bis – Approbation du Schéma Directeur Cyclable du Périgord Vert – 2
PJ18 – Analyse financière CCDB 2019-2025
PJ19 – APS Plan
PJ19Bis – APS Note de synthèse