Vous trouverez dans les onglets ci-dessous les liens de téléchargement des documents nécessaires au bon déroulement du conseil communautaire.
Si besoin vous trouverez en cliquant ici un modèle de pouvoir vierge à compléter.
Convocation et ordre du jour
Document de travail
PJ 6 à 15 : CFU
Pièces jointes 1 et 16 à 27
PJ1 – Débat d’Orientation Budgétaire
PJ16 – Convention piscine CCPN 2025-2027
PJ17 – Tableau des effectifs
PJ18 – Règlement formation
PJ19 – Organigramme 2025
PJ20 – RSU
PJ21 – Tarifs site Abbaye de Brantôme
PJ22 – Avenant 2 Convention ACTT Guide et identité
PJ23 – Rapport RPSQ SPANC 2024
PJ24 – PTGE Bassin de l’Isle
PJ25 – Bilan PCAET à mi-parcours
PJ26 – Tarification familles APS ALSH Ados
PJ27 – Convention de mandat DFCI Puysségné