Vous trouverez dans les onglets ci-dessous les liens de téléchargement des documents nécessaires au bon déroulement du conseil communautaire.
Si besoin vous trouverez en cliquant ici un modèle de pouvoir vierge à compléter.
Convocation et ordre du jour
Document de travail
PJ 3 à 12 : BUDGETS
PJ3 – Budget annexe Culture / Sport
PJ4 – Budget annexe Enfance / Jeunesse
PJ5 – Budget annexe Logements
PJ6 – Budget annexe Maison de santé
PJ7 – Budget annexe Régie Tourisme
PJ8 – Budget annexe SPANC
PJ9 – Budget annexe ZAE
PJ10 – Budget annexe ZAE du Brandissou
PJ11 – Budget annexe ZAE Pierre Levée
PJ12 – Budget Principal
Pièces jointes 1, 2 et de 13 à 20
PJ1 – Fiscalité directe locale État
PJ1 bis – Simulation CFE 2025
PJ13 – Tableau emplois CCDB
PJ14 – PICS Contrat de mise à disposition de biens
PJ14 bis – PICS Contrat de mise à disposition de personnel
PJ14 ter – PICS Contrat de partage de données
PJ15 – PEDT 2025-2028
PJ16 – Convention Partenariat OT Périgueux
PJ17 – Convention transfert MO CCDB – Bourdeilles
PJ18 – CONVENTION parcours trail CCDB
PJ19 – Organigramme PICS
PJ20 – Note de service – Engagements budgétaires