Vous trouverez dans les onglets ci-dessous les liens de téléchargement des documents nécessaires au bon déroulement du conseil communautaire.
Si besoin vous trouverez en cliquant ici un modèle de pouvoir vierge à compléter.
Courrier d'information sur les documents budgétaires
DOCUMENTS BUDGETAIRES ET FINANCIERS
Synthèse budget 2026 CCDB
CCDB Ressources fiscales 2026
Projets de délibérations budget 2026
Note de synthèse Compte administratif – note de synthese consolidée 2025
BUDGET ZAE BRANDISSOU
CFU budget ZAE du Brandissou
Note de synthèse Compte administratif – Budget ZAE Brandissou
BP ZAE DU BRANDISSOU PREVISIONNEL 2026
BUDGET ZAE PIERRE LEVÉE
CFU budget ZAE Pierre-Levée
Note de synthèse Compte administratif – ZAE Pierre Levée
BP ZAE PIERRE LEVEE PREVISIONNEL 2026
BUDGET ZAE
CFU budget ZAE
Note de synthèse Compte administratif – ZAE
BP ZAE PREVISIONNEL 2026
BUDGET SPANC
CFU budget SPANC
Note de synthèse Compte administratif – SPANC
BP SPANC PREVISIONNEL 2026
BUDGET TOURISME
CFU budget Régie tourisme
Note de synthèse Compte administratif – Tourisme
BP TOURISME PREVISIONNEL 2026 FONCTIONNEMENT
BP TOURISME PREVISIONNEL 2026 INVESTISSEMENT DEPENSES
BP TOURISME PREVISIONNEL 2026 INVESTISSEMENT RECETTES
BUDGET MAISON DE SANTE
CFU budget Maison de santé
Note de synthèse Compte administratif – Maison_de_sante
BP MAISON DE SANTE PREVISIONNEL 2026 FONCTIONNEMENT
BP MAISON DE SANTE PREVISIONNEL 2026 INVESTISSEMENT DEPENSES
BP MAISON DE SANTE PREVISIONNEL 2026 INVESTISSEMENT RECETTES
BUDGET LOGEMENTS
CFU budget Logements
Note de synthèse Compte administratif – Budget Logements
BP LOGEMENTS PREVISIONNEL 2026 FONCTIONNEMENT
BP LOGEMENTS PREVISIONNEL 2026 INVESTISSEMENT DEPENSES
BP LOGEMENTS PREVISIONNEL 2026 INVESTISSEMENT RECETTES
BUDGET CULTURE
CFU budget Culture
Note de synthèse Compte administratif – Culture
BP CULTURE PREVISIONNEL 2026 FONCTIONNEMENT
BP CULTURE PREVISIONNEL 2026 INVESTISSEMENT DEPENSES
BP CULTURE PREVISIONNEL 2026 INVESTISSEMENT RECETTES
BUDGET ENFANCE JEUNESSE
CFU budget Enfance-jeunesse
Note de synthèse Compte administratif – Enfance
BP ENF PREVISIONNEL 2026 FONCTIONNEMENT
BP ENF PREVISIONNEL 2026 INVESTISSEMENT DEPENSES
BP ENF PREVISIONNEL 2026 INVESTISSEMENT RECETTES
BUDGET PRINCIPAL
CFU budget Principal
Note de synthèse Compte administratif – Budget_principal
BP PRINCIPAL PREVISIONNEL 2026 FONCTIONNEMENT
BP PRINCIPAL PREVISIONNEL 2026 INVESTISSEMENT DEPENSES
BP PRINCIPAL PREVISIONNEL 2026 INVESTISSEMENT RECETTES