Vous trouverez dans les onglets ci-dessous les liens de téléchargement des documents nécessaires au bon déroulement du conseil communautaire.
Si besoin vous trouverez en cliquant ici un modèle de pouvoir vierge à compléter.
Convocation et ordre du jour
Document de travail
Pièces jointes
PJ1 – Convention Agorastore CCDB2025
PJ2 – Tableau emplois CCDB 01/01/2026
PJ3 Règlement temps de travail CCDB
PJ4 – Synthèse RSU 2024
PJ5 – Organigramme CCDB
PJ6 – Convention de réciprocité – Adaptation et biodiversité PRPL EPCI
PJ7 – Avenant convention PVD 2025
PJ8 – Convention clause d’insertion chantier Pole EJFC CCDB