Vous trouverez dans les onglets ci-dessous les liens de téléchargement des documents nécessaires au bon déroulement du conseil communautaire.
Si besoin vous trouverez en cliquant ici un modèle de pouvoir vierge à compléter.
Convocation et ordre du jour
Document de travail
Pièces jointes
PJ1 – Modification statuts SMCTOM Nontron
PJ1 Bis – Status SMCTOM
PJ2 – Projet modification intérêt communautaire
PJ3 – Tableau emplois CCDB
PJ4 – Règlement H&S CCDB
PJ5 – Charte utilisation véhicules
PJ6 – PICS
PJ6 Bis – Projet arrêté d’approbation du PICS
PJ7 – Notice explicative MS2
PJ8 – Convention SD cyclable
PJ9 – Programme bâtiment communautaire CCDB
PJ10 – RI AJ Mareuil
PJ11 – Proposition de convention assistance MO Pont Quinsac