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PLUi arrêté (enquête publique)

Dernière mise à jour : juin 2019    


PDF - 143.3 ko
Arrêté d’enquête publique
PDF - 143.3 ko
Avis d’enquête publique
DOSSIER D’ENQUÊTE PUBLIQUE : SOMMAIRE
(NB : pour consulter les documents rendez-vous dans les onglets référencés après le sommaire)


Procédure
► Délibérations (prescription d’élaboration du PLUi, débat des orientations générales du PADD, modernisation du contenu du PLUi, arrêt projet du PLUi)

Rapport de présentation
► Pièce n°1 : Rapport de présentation

Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)
► Pièce n°2 : Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)

Règlement/zonage
► Pièce n°3-a : Règlement graphique
► Pièce n°3-b : Règlement écrit
► Pièce n°3-c : Prescription Emplacements réservés
► Pièce n°3-d : Prescription Bâtiments susceptibles de changer de destination

Annexes
► Pièce n°4-a : Diagnostic territorial
► Pièce n°4-b : Analyse urbaine, architecturale et paysagère des 31 bourgs du territoire
► Pièce n°4-c : Études L.111-8 du Code de l’Urbanisme
► Pièce n°4-d : Liste des Servitudes d’Utilité Publique
► Pièce n°4-d bis : Plans des Servitudes d’Utilité Publique
► Pièce n°4-e : Plans Informations
► Pièce n°4-f : Lexique national d’urbanisme

Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)
► Pièce n°5 : Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)

Programme d’Orientations et d’Actions (POA)
► Pièce n°6 : Programme d’Orientations et d’Actions (POA) – volet Habitat

Procédure

PDF - 71.2 ko
PLUi : intégration du contenu modernisé
PDF - 298.2 ko
Arrêt du projet PLUi
PDF - 4 Mo
Arrêt projet et bilan de concertation PLUi
PDF - 27 Mo
Délibérations (prescription d’élaboration du PLUi, débat des orientations générales du PADD, modernisation du contenu du PLUi et arrêt projet)

Rapport de présentation

PDF - 65.4 Mo
Pièce n°1 Rapport de présentation

PADD

Projet d’Aménagement et de Développement Durables

PDF - 44.2 Mo
Pièce n°2 PADD

Règlement/zonage

Pièce n°3-a : règlement graphique/cartographique par commune
NB : Pour consulter les plans cliquez sur le nom de votre commune
Plan ensemble CC Dronne Belle
Brantôme en Périgord
Mareuil en Périgord
Biras
Bourdeilles
Bussac
Champagnac de Belair
Condat-sur-Trincou
La Chapelle Faucher
La Chapelle Montmoreau
La Rochebeaucourt
Quinsac
Rudeau-Ladosse
Saint-Félix de Bourdeilles
Saint-Pancrace
Sainte-Croix-de-Mareuil
Villars

PDF - 3.3 Mo
Pièce n°3-b Règlement écrit
PDF - 95.5 ko
Pièce n°3-c Liste des Emplacements Réservés
PDF - 22.4 Mo
Pièce n°3-d Prescription bâtiments susceptibles de changer de destination

Annexes

______


Pièce n°4-a : Diagnostic territorial
Pour consulter le diagnostic territorial cliquez ici



PDF - 74.9 Mo
Pièce n°4-b Analyse urbaine
PDF - 14.2 Mo
Pièces n°4-c Études
PDF - 48.9 Mo
Pièce n°4-d Liste des Servitudes d’Utilité Publique (SUP)











Pièce n°4-d bis : Plans des servitudes d’utilité publique par commune
NB : Pour consulter les plans cliquez sur le nom de votre commune
► Brantôme en Périgord
► Mareuil en Périgord
► Biras
► Bourdeilles
► Bussac
► Champagnac de Belair
► Condat-sur-Trincou
► La Chapelle Faucher
► La Chapelle Montmoreau
► La Rochebeaucourt
► Quinsac
► Rudeau-Ladosse
► Saint-Félix de Bourdeilles
► Saint-Pancrace
► Sainte-Croix-de-Mareuil
► Villars

Pièce n°4-e : Plans Informations par commune
NB : Pour consulter les plans cliquez sur le nom de votre commune
► Brantôme en Périgord
► Mareuil en Périgord
► Biras
► Bourdeilles
► Bussac
► Champagnac de Belair
► Condat-sur-Trincou
► La Chapelle Faucher
► La Chapelle Montmoreau
► La Rochebeaucourt
► Quinsac
► Rudeau-Ladosse
► Saint-Félix de Bourdeilles
► Saint-Pancrace
► Sainte-Croix-de-Mareuil
► Villars

PDF - 491.5 ko
Pièce n°4-f Lexique National d’urbanisme

OAP

Orientations d’Aménagement et de Programmation

PDF - 96.3 Mo
Pièce n°5 Orientations d’Aménagement et de Programmation

POA

Programme d’Orientations et d’Actions

PDF - 3.2 Mo
Pièce n°6 Programme d’Orientations et d’Actions (volet Habitat)