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Conseil communautaire

DMardi 25 septembre


A 18h00 à la salle des fêtes de Léguillac de Cercles

ORDRE DU JOUR :

I-APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU 26 JUILLET 2018

II-LECTURE DES DECISIONS

III- ADMINISTRATION GENERALE / FINANCES

1°) Ordures ménagères :

- Abrogation de la délibération n°2014/01/07 relative à l’institution de la TEOM.
- Perception de la TEOM en lieu et place du SMCTOM de Nontron.

2°) Finances :

- Décision à prendre concernant le maintien des loyers pour les locataires à reloger à la suite des travaux de rénovation énergétique.
- Vote tarif 2019 taxe de séjour pour la catégorie palace.
- Vote du produit attendu pour la taxe GEMAPI.
- Régularisation d’écritures comptables.
- Fixation des attributions de compensation définitives (pièce jointe n°1).
- SRB Dronne : affectation d’une enveloppe du contrat de projet territorial de la CCDB pour l’aménagement des locaux du syndicat (pièce jointe n°2).
- Demande de recours gracieux de l’association ARES (pièce jointe n°3).

IV- ENFANCE/JEUNESSE :

1°) Vote du tarif séjour ski 2019.
2°) Mise en place du plan mercredi (pièce jointe n°4).

V- VOIRIE

1°) Signalisation d’Information Locale (SIL) : Avis sur le principe de prise en charge des poteaux de fixation.
2°) Ambroisie : Désignation d’un référent.

VI- URBANISME

1°) Arrêt du projet d’aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP) de la Vallée de la Dronne (pièce jointe n°5)

VII- QUESTIONS DIVERSES

ORDRE DU JOUR COMPLÉMENTAIRE
1°) Modification du délégué suppléant au comité de programmation du Leader du Pays Périgord Vert

Les documents sont à votre disposition et vous pouvez les consulter au secrétariat de la communauté de communes.