Conseil communautaire
Mardi 25 septembre 2018
A 18h00 à la salle des fêtes de Léguillac de Cercles
ORDRE DU JOUR :
I-APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU 26 JUILLET 2018
II-LECTURE DES DECISIONS
III- ADMINISTRATION GENERALE / FINANCES
1°) Ordures ménagères :
Abrogation de la délibération n°2014/01/07 relative à l’institution de la TEOM.
Perception de la TEOM en lieu et place du SMCTOM de Nontron.
2°) Finances :
Décision à prendre concernant le maintien des loyers pour les locataires à reloger à la suite des travaux de rénovation énergétique.
Vote tarif 2019 taxe de séjour pour la catégorie palace.
Vote du produit attendu pour la taxe GEMAPI.
Régularisation d’écritures comptables.
Fixation des attributions de compensation définitives (pièce jointe n°1).
SRB Dronne : affectation d’une enveloppe du contrat de projet territorial de la CCDB pour l’aménagement des locaux du syndicat (pièce jointe n°2).
Demande de recours gracieux de l’association ARES (pièce jointe n°3).
IV- ENFANCE/JEUNESSE :
1°) Vote du tarif séjour ski 2019.
2°) Mise en place du plan mercredi (pièce jointe n°4).
V- VOIRIE
1°) Signalisation d’Information Locale (SIL) : Avis sur le principe de prise en charge des poteaux de fixation.
2°) Ambroisie : Désignation d’un référent.
VI- URBANISME
1°) Arrêt du projet d’aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP) de la Vallée de la Dronne (pièce jointe n°5)
VII- QUESTIONS DIVERSES
ORDRE DU JOUR COMPLÉMENTAIRE
1°) Modification du délégué suppléant au comité de programmation du Leader du Pays Périgord Vert
Les documents sont à votre disposition et vous pouvez les consulter au secrétariat de la communauté de communes.