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Conseil communautaire

DJeudi 26 juillet


A 18h00 à la salle des fêtes de La Chapelle Faucher

ORDRE DU JOUR :

I-APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU 18 JUIN 2018

II-LECTURE DES DECISIONS

III- ADMINISTRATION GENERALE / FINANCES

1°) Adoption du Plan de Formation Mutualisé du Périgord Vert (Pièce jointe n°1)
2°) Validation du document unique et du plan d’actions. (Les documents vous seront transmis par Wetransfer)
3°) Avenant contrat d’assurance flotte automobile.
4°) Régularisation d’écritures comptables : corrections d’erreurs sur exercices antérieurs du budget principal.
5°) Régularisation d’écritures comptables : cession véhicule FIAT DOBLO
6°) Approbation du procès-verbal de mise en affectation du budget principal au budget logements.
7°) Approbation du procès-verbal de mise en affectation du budget principal au budget Maison de santé.
8°) Fixation du loyer pour le cabinet destiné à accueillir une podologue dans la maison de santé de Mareuil en Périgord (cabinet initialement prévu pour accueillir un dentiste).
9°) Validation de l’APD du projet de création d’un pôle enfance/jeunesse à Brantôme en Périgord (Pièces jointes n°2 et 3)
10°) Constitution d’un comité de pilotage pour le projet de la ressourcerie.
11°) Plans de financement et demandes de subvention pour les projets suivants :
 Maison médicale de Brantôme en Périgord.
 Elaboration de documents stratégiques en lien avec l’urbanisme.
12°) Acceptation des fonds de concours des communes de Bourdeilles et Champagnac de Bélair pour l’Avant-Projet Sommaire concernant les travaux des piscines.

IV- QUESTIONS DIVERSES

ORDRE DU JOUR COMPLÉMENTAIRE :
Enfance/Jeunesse :
APS de Villars : modification de la délibération n° 2018/06/110 et nouvelle organisation pour la rentrée 2018-2019.