Conseil communautaire
Lundi 5 mars 2018
A 18h00 à la salle des fêtes de Vieux-Mareuil
Ordre du jour :
I-APPROBATION DES PROCES-VERBAUX DES REUNIONS DU 24 Janvier 2018 et du 05 Février 2018
II-LECTURE DES DECISIONS
III- ADMINISTRATION GENERALE / FINANCES
1°) Approbation du PV de mise en affectation du budget principal au budget culture sport.
2°) Participation financière pour l’eau de la 5ème classe à Champagnac de Bélair.
3°) Fixation du tarif de vente de la Monnaie de Paris.
4°) Avenant au marché de maîtrise d’œuvre de l’aménagement des bourgs de Biras, Saint-Pancrace et la Chapelle-Faucher.
5°) Avenant au marché de maîtrise d’œuvre de la traverse de la Rochebeaucourt et Argentine.
6°) Avenant à la promesse de bail emphytéotique pour la toiture photovoltaïque du bâtiment de la ressourcerie.
7°) Validation du projet d’extension et d’aménagement du centre technique de Biras
8°) Approbation du compte administratif du budget annexe Culture/Sport (Pièce jointe n°1)
9°) Approbation du compte administratif du budget annexe Enfance/Jeunesse (Pièce jointe n°2)
10°) Approbation du compte administratif du budget annexe Logements (Pièce jointe n°3)
11°) Approbation du compte administratif du budget annexe Maison de santé (Pièce jointe n°4)
12°) Approbation du compte administratif du budget annexe Tourisme (Pièce jointe n°5)
13°) Approbation du compte administratif du budget annexe SPANC (Pièce jointe n°6)
14°) Approbation du compte administratif du budget principal (Pièce jointe n°7)
IV- ENFANCE/JEUNESSE
15°) Approbation du PPMS de la crèche (pièce jointe n°8)
16°) Vote des tarifs enfance jeunesse pour les passeports jeunes.
17°) Vote des tarifs enfance jeunesse pour les mercredis.
18°) Vote des tarifs enfance jeunesse pour le séjour à Paris.
V-ECONOMIE
19°) Vente du terrain sur la ZAE du Brandissou au profit du SDE 24.
VI- URBANISME – DEVELOPPEMENT DURABLE
20°) Validation des priorités de l’EPFNA.
21°) Approbation de la convention partenariale relative à la politique foncière départementale (Pièce jointe n°9).
22°) Instauration d’un droit de préemption sur les bourgs et zones d’activités pour les communes en carte communale.
23°) Modification du règlement de service du SPANC (Pièce jointe n°10).
24°) Ouverture d’un poste d’adjoint technique de 2ème classe pour un agent du SPANC.
VII- TOURISME :
25°) Choix pour le partenariat au titre de l’appel à projets régional NOTT.
VIII- QUESTIONS DIVERSES