Conseil communautaire

DLundi 18 décembre 2017

18h à la salle des fêtes de Saint Crépin de Richemont

ORDRE DU JOUR

I-APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU 16 NOVEMBRE 2017

II-LECTURE DES DECISIONS

III-ADMINISTRATION GENERALE / FINANCES

1°) Personnel :
Création et fermeture de postes.
Tableau des effectifs au 1er janvier 2018.
Instauration du RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel) à compter du 1er janvier 2018.

2°) Administration générale :
Approbation de la convention de partenariat à signer avec le Grand Périgueux concernant l’accueil des familles des gens du voyage.
Approbation du SDAASP (Schéma Départemental d’Amélioration de l’Accessibilité des Services au Public).
Approbation de la convention Départementale concernant la clause d’insertion.
Approbation de la Charte Départementale de Signalisation d’Information Locale (SIL).
Approbation du PV de transfert de la voirie de Brantôme en Périgord.
Modification des délégués siégeant au SMCTOM.

3°) Finances :
Adhésion et Approbation de la convention avec Initiative Périgord.
Modalités de location des logements situés dans le bâtiment de la maison de santé pluridisciplinaire de Mareuil en Périgord.
Autorisation de dépenses d’investissement pour le budget 2018.
Demande recours gracieux de la Mairie de Quinsac.

4°) Tourisme :
Positionnement concernant l’appel à projet Tourisme de la Région.

IV-QUESTIONS DIVERSES