Conseil communautaire
Jeudi 18 mai 2017
18h00 à la salle des fêtes de Sencenac Puy-de-Fourches
I-APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA REUNION DU 13 AVRIL 2017
II-LECTURE DES DECISIONS
III- Administration Générale / Finances :
Rapporteur : M. Jean-Paul COUVY
1°) Travaux de réfection de voirie dans le bourg de Brantôme en Périgord : versement d’un concours financier pour participation aux travaux.
2°) SCOT : approbation de la modification statutaire
3°) Création d’emploi d’adjoint technique territorial principal 1ère classe à la suite d’un avancement de grade et suppression d’emploi d’adjoint technique territorial principal 2ème classe à la suite d’un avancement de grade (Agent intercommunal 14h hebdomadaire)
4°) Approbation de l’avenant n°4 au règlement intérieur général : modification de l’article 33 Véhicule personnel
5°) Adhésion au groupement de commande pour la mise en œuvre de la Plate-forme mobilité en Périgord Vert
IV- Urbanisme / Habitat / SPANC :
Rapporteur : M. Jean-Pierre GROLHIER
1°) Examen du RPQS 2016 (rapport sur le prix et la qualité du service d’assainissement non collectif).
2°) Renouvellement de l’OPAH du Bassin nontronnais
V- Enfance/Jeunesse :
Rapporteur : M. Alain OUISTE
1°) Fixation des tarifs pour les séjours d’été du pôle Enfance/Jeunesse
2°) Subvention exceptionnelle pour la micro-crèche associative « Les Coccinelles »
VI-Questions diverses :
Point sur le bâtiment Enfance/Jeunesse
Point sur le projet de valorisation du site touristique de Brantôme en Périgord : constitution d’un comité de pilotage.
Demande de la commune de Quinsac