Conseil communautaire

à salle des fêtes de Monsec à 18heures

ORDRE DU JOUR

I- LECTURE DES DECISIONS

II- FINANCES
Rapporteur : Monsieur Gérard COMBEALBERT
• MAISON DE SANTE
1°) Approbation du compte administratif 2015 (pièce jointe n°1)
2°) Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2015 (pièce jointe n°2)
3°) Vote du budget primitif 2016 (pièce jointe n°3)

• LOGEMENTS
1°) Approbation du compte administratif 2015 (pièce jointe n°4)
2°) Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2015 (pièce jointe n°5)
3°) Vote du budget primitif 2016 (pièce jointe n°6)

• BUDGET PRINCIPAL
1°) Vote du budget primitif 2016 (pièce jointe n°7)
2°) Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2016 (pièce jointe n°8)
3°) Vote du taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères (pièce jointe n°9)
4°) Vote d’un tarif forfaitaire pour la mise à disposition des chapiteaux aux associations.

• ZAE
Rapporteur : Monsieur Pascal MAZOUAUD
1°) Vente d’un terrain à la ZAE de Valeuil au profit de la SARL Atlantique Investissement Gestion (pièce jointe n°10)

• CULTURE/SPORTS
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude FAGETE
1°) Vote des tarifs bibliothèque/médiathèque (pièce jointe n°11)
2°) Vote des tarifs entrées des piscines (pièce jointe n°12)

• TOURISME
Rapporteur : Monsieur Claude MARTINOT
1°) Vote d’un tarif billet jumelé visite commentée grottes +clocher

IV- QUESTIONS DIVERSES