Conseil communautaire
Mardi 7 juillet 2015
ORDRE DU JOUR
I-APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA REUNION DU 03 JUIN 2015
II-APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA REUNION DU 17 JUIN 2015
III- LECTURE DES DECISIONS
IV-URBANISME
Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GROLHIER
SCOT : approbation du périmètre
PLUI : approbation d’un protocole de partenariat pour la production numérique SIG des documents d’urbanisme (pièce jointe n°)
Arrêt de la procédure de révision des cartes communales de Saint Sulpice de Mareuil et de Saint Julien-de-Bourdeilles
DDmarche : validation des axes de travail prioritaires
Droits de préemption urbains
V-GENS DU VOYAGE
Choix définitif du terrain pour l’aire de passage à Brantôme
Lancement de la procédure de la modification du PLU de Brantôme
VI- ENFANCE JEUNESSE
Rapporteur : Monsieur Alain OUISTE
Approbation d’un nouveau règlement intérieur de l’accueil jeune
VII- ADMINISTRATION GENERALE / FINANCES
Rapporteur : Monsieur Gérard COMBEALBERT
Remboursement des travaux réalisés dans l’Ancienne Eglise Notre Dame hébergeant l’Office de tourisme communautaire, à la commune de Brantôme
Remboursement des travaux réalisés dans les locaux du 1er étage de l’abbaye destinés à accueillir l’Administration de l’Office de tourisme, à la commune de Brantôme
Travaux d’aménagement de la médiathèque et d’un bureau d’accueil tourisme à Bourdeilles : validation du plan de financement prévisionnel
Vote des tarifs pour les séjours ALSH et Accueil jeunes
Vote de la nouvelle tarification des ALSH pour les mercredis, à compter du 01 septembre 2015
Vote du prix de vente du livre « Bertin » de Christine LACATON
Vote du prix de vente de tee-shirts de l’association « Bourdeilles et ses amis »
VIII- DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Rapporteur : Monsieur Pascal MAZOUAUD
Acquisition d’une parcelle de terrain jouxtant le bâtiment du CIAS, à Brantôme
IX- VOIRIE
Rapporteur : Monsieur Jean-Jacques LAGARDE
Avis à donner pour classement chemin rural en voie communale et déclassement voie communale en servitude de passage sur la commune de Mareuil
Avis à donner pour déclassement voie communale et classement en chemin rural « les Eyssards », sur la commune de Sencenac Puy de Fourches
X-QUESTIONS DIVERSES
Tourisme : nouvelle date pour appel à projet régional « Structuration touristique des territoires aquitaine » (remise des candidatures, au plus tard le 24 juillet 2015) : suite à donner à ce dossier.
Autorisation du droit des sols (ADS) : Présentation de la convention tripartite relative à l’ADS
Site classé de la Vallée de la Dronne et de l’Aire de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP) : cahier d’orientations de gestion
PLUi : Composition des comités de travail du PLUi
Motion concernant la suppression du service des impôts des entreprises de Nontron
Remerciement de l’association Brantôme des Arts pour le versement de la subvention
Signature de la charte de gouvernance
Ordre du jour complémentaire :
• Instruction des autorisations du droit des sols (ADS)