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Conseil Communautaire du 15 décembre 2022
Conseil Communautaire du 15 décembre 2022
Dernière mise à jour : décembre 2022
Document de travail
Document de travail - 15/12/2022
PJ
PJ1 - Feuille de route inclusion numérique
PJ2 - Avenant 1 Convention CFU
PJ3 - M57 Règlement Budgétaire et financier
PJ4 - Avenant 1 Traverse
PJ5 - Avenant 8 rglt intérieur
Livret d’accueil
PJ6 Bis - Chemise livret d’accueil
PJ7 - Projet convention financière OPAH 23-28 CCDB - CCPN
PJ8 - Résumé non technique DECPRO 1
PJ9 - DFCI Puyssegné
PJ9 Bis - DFCI Puy de Raussie
Convocation
Convocation et OJ complémentaire - Ccom 15/12/2022
Documents joints
Convocation et ordre du jour 15/12/2022
(
PDF
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87.8 ko
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