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Conseil Communautaire du 2 juin 2022
Conseil Communautaire du 2 juin 2022
Dernière mise à jour : mai 2022
PJ
PJ 1 - Charte télétravail
PJ1 - Charte télétravail
PJ1-1 Annexe 1
PJ 1-2 - Annexe 2
PJ1-3 Annexe 3
PJ1-4 - Annexe 4
PJ1-5 - Annexe 5
PJ1-6 - Annexe 6
Règlement Ste Croix
PJ2 - Règlement intérieur AJ Mareuil
PJ3 - Minicamps été 2022 ALSH Brantome et Mareuil
PJ4 - Présentation séjour été 2020 AJDB -VacApp
PJ5 - Présentation séjour tremplin
PJ6 - Rapport RPQS 2021 CCDB
PJ PLUi
Déclaration de projet n°1
DEL Annulation révision allégée N°1
DEL Lancement révision allégée N°1
PJ7 - Rapport modificatif decpro 1 dronne et belle
PADD Modifié
Règlement La Rochebeaucourt
AP Carrière 21/05/2008
AP Complémentaire 7/07/2020
AP mesures compensatoires n°45-2007
AP 29/12/2014
Révision allégée n°2
DEL RA2 PLUi Font vendome
PJ8 - Notice explicative - arrêt projet RA2
Révision allégée n°3
DEL RA3 PLUi Terre Blanche Mareuil
PJ9 - Notice explicative - arrêt projet RA3
Révision allégée n°4
DEL RA4 PLUi Bourg Nord Mareuil
PJ10 - Notice explicative - arrêt projet RA4
Révision allégée n°5
Certificat mairie vis à vis DECI
DEL RA5 PLUi Mareuil - Chez Marot
PJ11 - Notice explicative - arrêt projet RA5
Révision allégée n°6
DEL Lancement révision allégée Rochebeaucourt
PJ12 - Notice explicative - arrêt projet RA6
Révision allégée n°7
DEL Cession Chemin petit Mars Mairie Champagnac
DEL RA7 PLUi Le Pont nord - Champagnac
PJ13 - Notice explicative - arrêt projet RA7
Révision allégée n°8
DEL Lancement RA8
PJ14 - Notice explicative - arrêt projet RA8
Modif de droit commun n°1
PJ16 - Arrêt Projet - MDC1 Liste changement de destination
Dél Lan modif droit commun
PJ15 - Notice explicative arrêt projet mdc1
Modif simplifiée n°1
Del Lancement modif simplifiée N°1
Notice explicative arrêt projet MS1
PJ17 - Note de synthèse procédures PLUi Dronne Belle 2022
PJ18 - Bilan de concertation VP
Document de travail
Document de travail - 2/06/2022
Convocation
Convocation CCOM du 2 juin 2022
CRCC 14/04
Compte rendu CC 14 avril 2022