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Conseil communautaire

DMercredi 16 décembre 2015


à 18 heures à la salle des fêtes de Sainte-Croix-de-Mareuil

ORDRE DU JOUR :

I-APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA REUNION DU 25 NOVEMBRE 2015

II- LECTURE DES DECISIONS

III- Syndicat Mixte du Conservatoire à Rayonnement Départemental de la Dordogne (CRDD)
Rapporteur : Monsieur Jean-Paul COUVY
1°) Demande d’adhésion de la Communauté de communes du Haut Périgord au CRDD, à la rentrée scolaire, à titre dérogatoire.

IV- Syndicat Mixte de Rivières du Bassin de la Dronne (SRB Dronne)
Rapporteur : Monsieur Jean-Paul COUVY
1°) Demande d’adhésion de la commune de « Gardes le Pontaroux » au SRB Dronne au 1er janvier 2016

V- Urbanisme
Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GROLHIER
1°) Révision du zonage d’assainissement collectif et non collectif de la commune de Valeuil
2°) Subdélégation d’un droit de préemption sur la commune de Brantôme
3°) Conditions d’acquisition du terrain destiné à l’accueil des gens du voyage à Brantôme

VI-Enfance-Jeunesse
Rapporteur : Monsieur Alain OUISTE
1°) Demande de subvention auprès de la Direction Régionale Jeunesse Sport Cohésion Sociale (DRJSCS), au titre des crédits du Centre National pour le Développement du Sport (CNDS) pour le projet « j’apprends à nager » soit une aide de 5 844 € pour un projet s’élevant à 6 367 €.
2°) Approbation du projet éducatif de l’Accueil Jeunes Dronne et Belle (pièce jointe n°1)

VII- Schéma de mutualisation des services
Rapporteur : Monsieur Jean-Paul COUVY
1°) Accord de principe sur l’avant-projet de rapport du schéma de mutualisation

VIII- Personnel
Rapporteur : Monsieur Jean-Paul COUVY
1°) Désignation de Monsieur David LAFFOREST en qualité d’Assistant de prévention au 1er janvier 2016.
2°) Proposition de stage pour une durée de 6 mois de Monsieur Jean-Robert DESFARGES au poste de responsable du service entretien et exploitation
3°) Réflexion sur le remplacement de Monsieur DESFARGES en tant que responsable du centre technique de Mareuil

IX-Questions diverses et Informations

-  Courriers divers
-  Point sur les travaux des différentes commissions

ORDRE DU JOUR COMPLÉMENTAIRE

1°) Acceptation du versement du fonds de concours par la commune de Brantôme pour les travaux de l’opération Voirie Accès EHPAD.
2°) Convention de partenariat entre la société en nom personnel Embarek DJABALLAH et la communauté de communes concernant le versement d’honoraires pour le recrutement de médecins