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Conseil communautaire

DJeudi 12 avril


à 18h00 à la salle des fêtes de la Gonterie Boulouneix

ORDRE DU JOUR

I-APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU 05 MARS 2018

II-LECTURE DES DECISIONS

III-ADMINISTRATION GENERALE FINANCES

• Budget annexe CULTURE SPORT
1°) Approbation du compte de gestion 2017 (pièce jointe n°1)
2°) Vote du budget primitif 2018 (pièce jointe n°2)

• Budget annexe ENFANCE JEUNESSE
1°) Approbation du compte de gestion 2017 (pièce jointe n°3)
2°) Affectation du résultat 2017
3°) Vote du budget primitif 2018 (pièce jointe n°4)
4°) Amortissements : correction d’erreurs sur exercices antérieurs
5°) Vote des tarifs pour les séjours et activités des vacances d’été 2018
6°) Modification du règlement intérieur des accueils de loisirs de Brantôme en Périgord et Mareuil en Périgord.
7°) Demande de subvention auprès de la CAF et la MSA pour l’équipement des structures enfance/jeunesse
8°) Demande de subvention auprès de la CAF pour le pôle enfance/jeunesse

• Budget annexe LOGEMENTS
1°) Approbation du compte de gestion 2017 (pièce jointe n°5)
2°) Vote du budget primitif 2018 (pièce jointe n°6)

• Budget annexe MAISON DE SANTE
1°) Approbation du compte de gestion 2017 (pièce jointe n°7)
2°) Affectation du résultat 2017
3°) Vote du budget primitif 2018 (pièce jointe n°8)

• Budget annexe REGIE TOURISME
1°) Approbation du compte de gestion 2017 (pièce jointe n°9)
2°) Vote du budget primitif 2018 (pièce jointe n°10)
3°) Vote des tarifs pour des articles en vente à la boutique de l’Office de tourisme.

• Budget annexe SPANC
1°) Approbation du compte de gestion 2017 (pièce jointe n°11)
2°) Vote du budget primitif 2018 (pièce jointe n°12)
• Budget annexe ZAE
1°) Approbation du compte administratif 2017 (pièce jointe n°13)
2°) Approbation du compte de gestion 2017 (pièce jointe n°14)
3°) Vote du budget primitif 2018 (pièce jointe n°15)

• BUDGET PRINCIPAL
1°) Approbation du compte administratif 2017 (pièce jointe n°16)
2°) Examen du compte de gestion 2017 (pièce jointe n°17)
3°) Affectation du résultat de l’exercice 2017
4°) Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2017 (pièce jointe n°18)
5°) Vote du taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères (pièce jointe n°19)
6°) Vote du budget primitif 2018 (pièce jointe n°20)
7°) Création de poste d’un adjoint technique principal de 2ème classe à 7h hebdo au 19/05/2018 (avancement de grade d’un agent intercommunal partagé).
8°) Aménagement de la traverse de La Rochebeaucourt et Argentine : Choix de l’entreprise pour l’exécution des travaux.
9°) Pôle Enfance/Jeunesse : Choix des prestataires pour les missions SPS et contrôle technique.

IV-Questions diverses :

ORDRE DU JOUR COMPLÉMENTAIRE

Délégation au Président d’exercer au nom de la Communauté de Communes le droit de préemption étendu sur les communes en carte communale.