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Conseil communautaire

DMercredi 28 juin


Ordre du jour :

I-APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA REUNION DU 18 MAI 2017

II-LECTURE DES DECISIONS

III- ADMINISTRATION GENERALE / FINANCES

1°) Répartition 2017 du fonds national de péréquation intercommunale et communale
2°) Vote des subventions aux associations (directes et avec le SICC)
3°) Vote des tarifs piscines 2017
4°) Modification du règlement des piscines
5°) Mise en place du prélèvement automatique pour locataires des logements et cabinets médicaux ou maison pluridisciplinaire de santé.
6°) Passage à 17h30 (au lieu de 14h00) pour un agent technique intercommunal.
7°) Désignation d’un ou plusieurs délégués communautaires auprès du SMCTOM de Nontron pour la commune de Brantôme en Périgord.
8°) Adhésion Paquet énergie SDE 24.
9°) Adhésion Plan Climat Air Energie Territorial
10°) Candidature à l’appel à projets « bâtiment du futur » pour bâtiment de la ressourcerie.
11°) Candidature à l’appel à projets « bâtiment du futur » pour bâtiment enfance-jeunesse.

II-Questions diverses :
-  Débat sur la Projet d’aménagement et de développement durables (PADD) du PLUi
-  TAP/NAP : discussion suite au décret du 8 juin 2017
-  Création d’un comité de pilotage du projet de création de la ressourcerie