Retour
Vous êtes ici : Accueil » Conseil communautaire

Conseil communautaire

DMardi 7 février


à 18 heures à la salle des fêtes de Bussac

Ordre du jour :

I-APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA REUNION DU 19 DECEMBRE 2016

II-LECTURE DES DECISIONS

III-Administration Générale/Finances :
Rapporteur : Monsieur Gérard COMBEALBERT
1°) Notification du montant provisoire des attributions de compensation pour l’exercice 2017.
Rapporteur : Monsieur Jean-Paul COUVY
2°) Demande de subvention DETR 2017 concernant les projets suivants :
 Travaux d’aménagement des centres-bourgs de Cantillac, La Chapelle-Faucher, St Pancrace et Biras
 Travaux d’accessibilité de la piscine de Bourdeilles.
 Projet de création d’une ressourcerie.
 Projet de création d’un bâtiment Enfance/Jeunesse.
 Projet de création d’un foyer d’hébergement.
3°) SMCTOM : Nouvelle désignation des délégués titulaires et des délégués suppléants pour siéger au SMCTOM de Nontron (dans le cadre de la création de la commune nouvelle Mareuil-en-Périgord).
4°) SRBD : Nouvelle désignation des délégués titulaires et des délégués suppléants pour siéger au SRB Dronne (dans le cadre de la création de la commune nouvelle Mareuil-en- Périgord).
5°) Mission locale du Haut Périgord : Désignation de deux délégués titulaires et d’un suppléant.
6°) Conservatoire à Rayonnement Départemental de la Dordogne : Approbation de l’adhésion de la commune de Lalinde.

IV-Personnel :
Rapporteur : Monsieur Jean-Paul COUVY
1°) Approbation de l’avenant n°3 au règlement intérieur général pour le personnel.

V-Urbanisme :
Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GROLHIER
1°) CAUE : adhésion au service de l’Atlas des territoires.
2°) Annexion aux cartes communales de Condat sur Trincou, La Chapelle-Faucher et Eyvirat des servitudes d’utilité publique autour des canalisations de transport de gaz.
Rapporteur : Monsieur Jean-Paul COUVY
3°) Avis à donner sur le projet de décret portant création de l’Etablissement Public Foncier de Poitou-Charentes.

VI- Tourisme :
Rapporteur : Monsieur Claude MARTINOT
1°) Désignation d’un délégué pour siéger au conseil d’administration de l’Office de Tourisme Intercommunautaire du Grand Périgueux.
2°) Vote du tarif des billets Visite jumelée avec le château de Puyguilhem et Visite Passion.

VII-Questions diverses :
Compétence incendie.