Conseil communautaire

18 heures à la salle de réunion du CIAS à Brantôme en Périgord

Ordre du jour :

I-APPROBATION DES PROCES VERBAUX DES REUNIONS DES 14 ET 28 NOVEMBRE 2016

II-LECTURE DES DECISIONS

III-URBANISME/HABITAT
1°) Présentation par le CAUE de l’album des territoires

IV-ZAE
1°) Acquisition d’une parcelle de terrain cadastrée section C n°1253, d’une superficie de 210 m² appartenant au CIAS, en vue de l’aménagement d’une voie d’accès.

V-ADMINISTRATION GENERALE/FINANCES
1°) Point et décision à prendre sur le fonctionnement du service civique au sein de la communauté de communes
2°) Renouvellement du groupement d’achat d’électricité du SDE24
3°) Fixation de la durée des amortissements

VI- QUESTIONS DIVERSES

Gens du voyage : Requête déposée devant le Tribunal Administratif