Conseil communautaire

Conseil communautaire 30 juin 2016

Ordre du jour :

I- APPROBATION DES PROCES VERBAUX DES REUNIONS DES 13 AVRIL ET 18 MAI 2016

II-LECTURE DES DECISIONS

III- ADMINISTRATION GENERALE/FINANCES
Rapporteur : Monsieur Gérard COMBEALBERT
1°) Approbation des comptes de gestion de l’exercice 2015 concernant le budget principal et les budgets annexes
2°) Dépôt de pièces auprès du service des hypothèques concernant la vente de biens communautaires
3°) Création d’un poste d’adjoint technique territorial principal de 2ème classe et suppression du poste d’adjoint technique territorial de 1ère classe au 1er septembre 2016 pour le service du SPANC
4°) Démarche de prévention sur le thème de l’évaluation des risques professionnels et demande de subvention auprès de la Caisse des dépôts, gestionnaire du Fonds national de prévention de la CNRACL

IV-CULTURE/SPORT
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude FAGETE
1°) Validation du Plan d’Organisation de la Surveillance et des Secours des piscines communautaires de Bourdeilles et de Champagnac de Bélair.

V-TOURISME
Rapporteur : Monsieur Claude MARTINOT
1°) Vote des tarifs et de la période de perception de la taxe de séjour pour l’année 2017
2°) Délibération sollicitant la dénomination de communes touristiques

VI-ENFANCE/JEUNESSE
Rapporteur : Monsieur Alain OUISTE
1°) Approbation du projet « Passeurs d’images » porté par l’accueil jeunes de la communauté de communes en partenariat avec l’association « le Ruban Vert » et validation du plan de financement
2°) Vote des tarifs pour les séjours accueil jeunes et accueil de loisirs

VII- DEVELOPPEMENT DURABLE
Rapporteur : Monsieur Jean-Paul COUVY
1°) Adhésion à la charte Zéro herbicide initiée par le conseil Départemental.
2°) Sollicitation de diagnostic thermique de logements communautaires au titre de RENO’AQT (dispositif initié par le conseil régional)

VIII- SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE (SCOT)
Rapporteur : Monsieur Jean-Paul COUVY
1°) Demande de la communauté de communes d’adhérer à un syndicat mixte
 Validation des statuts du syndicat mixte
 Désignation de 4 délégués titulaires et de 4 délégués suppléants

VIII- QUESTIONS DIVERSES

 Répartition du Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) au titre de l’exercice 2016
 Information sur le CA2015 et BP2016 du service voirie
 Fonctionnement des piscines de Bourdeilles et Champagnac-de-Bélair pour la saison 2016