Conseil communautaire

18 heures, à la salle des fêtes de Quinsac

ORDRE DU JOUR :

I-APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA REUNION DU 24 FEVRIER 2016

II- LECTURE DES DECISIONS

III- FINANCES
Rapporteur : Monsieur Gérard COMBEALBERT

• SPANC
1°) Approbation du compte administratif 2015
2°) Approbation du compte de gestion 2015
3°) Vote du budget primitif 2016

• MAISON DE SANTE
1°) Approbation du compte administratif 2015
2°) Approbation du compte de gestion 2015
3°) Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2015

• TOURISME
1°) Approbation du compte administratif 2015
2°) Approbation du compte de gestion 2015
3°) Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2015
4°) Vote du budget primitif 2016

• ENFANCE JEUNESSE
1°) Approbation du compte administratif 2015
2°) Approbation du compte de gestion 2015
3°) Acquisition de parcelles de terrain cadastrées section AK n°6 et 7, situées « le Reclus Ouest » à Brantôme en Périgord destinées à la construction d’un bâtiment Enfance Jeunesse
4°) Vote du budget primitif 2016

• CULTURE SPORT
1°) Approbation du compte administratif 2015
2°) Approbation du compte de gestion 2015
3°) Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2015
4°) Vote du budget primitif 2016

• BUDGET PRINCIPAL.
1°) Approbation du compte administratif 2015
2°) Approbation du compte de gestion 2015

IV- INSTAURATION DU SERVICE CIVIQUE
Demande d’agrément de la Communauté de communes Dronne et Belle auprès de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations (DDCSPP), pour mettre en place le dispositif du service civique au sein de la collectivité
Rapporteur : Monsieur Jean-Paul COUVY

V- QUESTIONS DIVERSES