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Conseil communautaire

DMercredi 24 février 2016


18H, à la salle des fêtes de Bourdeilles

ORDRE DU JOUR :

I-APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA REUNION DU 24 FEVRIER 2016

II- LECTURE DES DECISIONS

III- Gens du voyage
Rapporteur : Monsieur Jean-Paul COUVY
1°) Lancement d’une procédure d’expropriation pour cause d’utilité publique concernant l’acquisition des parcelles situées « LesTerrières » à Brantôme en Périgord, pour l’implantation de l’aire d’accueil pour les gens du voyage. (projet de délibération pièce jointe n°1)

IV-Enfance-Jeunesse
Rapporteur : Monsieur Alain OUISTE
1°) Approbation du règlement Intérieur de l’APS multi sites de Champagnac (projet de la modification du règlement jointe n°2)

2°) Approbation de la convention pour l’accompagnement des temps d’Activités Périscolaires avec LISODIF (lien social & différences) (projet de la convention pièce jointe n°3)

3°) Vote des tarifs de l’Accueil Jeunes Dronne et Belle (pièce jointe n°4)

4°) Demande de subvention de 4 000€ auprès de ECLA Aquitaine – Agence Culturelle du Conseil Régional – dans le cadre du projet de jeunes « Passeurs d’images » porté par la Communauté de Communes Dronne et Belle (projet pièce jointe n°5)

V- Administration Générale :
Rapporteur : Monsieur Jean-Paul COUVY
1°) Désignation d’un délégué pour siéger au SMCTOM pour le compte de la commune de la Chapelle-Faucher
2°) Augmentation de la durée du temps de travail d’un adjoint technique 2ème classe de 16h/semaine à 21h/semaine à compter du 1er août 2016 (pièce jointe n°6)

VI-Urbanisme/Développement durable
Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GROLHIER
1°) Habitat : Approbation d’une convention avec la Fondation Abbé Pierre (pièce jointe n°7)
2°) SPANC :
- Bilan du SPANC de l’année 2015 (pour information) (pièce jointe n°8)
- Création d’un poste d’adjoint technique de 1ère classe, à temps complet, à compter du 1er juillet 2016

VII-Questions diverses
-  Rapport d’intervention de l’archiviste