Retour
Vous êtes ici : Accueil » Conseil communautaire

Conseil communautaire

DMercredi 27 janvier 2016


à 18 heures - CIAS à Brantôme

Ordre du jour :

I-APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DE LA RÉUNION DU 16 DÉCEMBRE 2015

II- LECTURE DES DÉCISIONS

III- Gens du voyage
Rapporteur : Monsieur Jean-Paul COUVY
1°) Lancement d’une procédure d’expropriation pour cause d’utilité publique concernant l’acquisition des parcelles situées « LesTerrières » à Brantôme en Périgord, pour l’implantation de l’aire d’accueil pour les gens du voyage.

IV-Syndicat Mixte de Rivières du Bassin de la Dronne (SRB Dronne)
Rapporteur : Monsieur Jean-Paul COUVY
1°) Nouvelle désignation des délégués titulaires et des délégués suppléants pour siéger au SRB Dronne (dans le cadre de la commune nouvelle Brantôme en Périgord).

V-Syndicat mixte de collecte et traitement des ordures ménagères de Nontron (SMCTOM de Nontron)
Rapporteur : Monsieur Jean-Paul COUVY
1°) Nouvelle désignation des délégués titulaires et des délégués suppléants pour siéger au SMCTOM de Nontron (dans le cadre de la commune nouvelle Brantôme en Périgord).

VI- Administration Générale/Finances
Rapporteur : Messieurs Jean-Paul COUVY et Gérard COMBEALBERT
1°) Notification provisoire des attributions de compensation pour l’exercice 2016.

2°) Approbation de la convention portant protocole de mise en œuvre de la transmission des actes, avec la Préfecture de la Dordogne.

3°) Acceptation du versement de la participation financière à la commune de La Rochebeaucourt concernant les travaux d’aménagement des places de la Mairie et de l’église à la suite du transfert de la compétence « aménagement des centres-bourgs ».

4°) Demande de DETR 2016 concernant les projets suivants :
- Aménagement et mise aux normes accessibilité de cabinets médicaux dans un bâtiment existant
- Logements de la maison de santé de Mareuil
- Piscine de Champagnac concernant les travaux d’accessibilité
- Travaux d’aménagement des centres-bourgs
- Travaux d’aménagement pour l’accès et la viabilisation de la partie Sud de la ZAE de Biras
- Travaux d’aménagement pour l’accès à la ZAE de Fond Vendôme.

5°) Adhésion à l’Association Périgord Développement pour 2016.

6°) Désignation d’une secrétaire de mairie d’une commune pour siéger au comité de pilotage du schéma de mutualisation pour remplacer la secrétaire de mairie d’Eyvirat qui a démissionné pour mutation dans une collectivité hors territoire.

VII- Syndicat Départemental d’Énergies de la Dordogne
Rapporteur : Monsieur Jean-Paul COUVY
1°) Désignation d’un élu référent pour siéger à la commission consultative paritaire.

VIII- Urbanisme/Développement durable
Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GROLHIER
1°) Désignation du bureau d’études pour la mise en place du PLUi.
2°) Désignation d’un élu référent et d’un référent technique pour siéger au comité de pilotage dans le cadre du projet « territoire à énergie positive ».

IX-Questions diverses