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Réunion communautaire

DMercredi 15 avril 2015


ORDRE DU JOUR :

I- ADMINISTRATION GENERALE/FINANCES
Rapporteurs : Messieurs Jean-Paul COUVY et Gérard COMBEALBERT

• SPANC
1°) Vote du budget primitif 2015

• MAISON DE SANTE
1°) Vote du budget primitif 2015

• TOURISME
1°) Vote du budget primitif 2015

• ENFANCE JEUNESSE
1°) Vote du budget primitif 2015

• CULTURE SPORT
1°) Vote du budget primitif 2015

• LOGEMENTS
1°) Vote du budget primitif 2015

• PERSONNEL
-  Création d’un emploi d’adjoint technique 1ère classe, à 17h30 au 1er mai 2015
-  Création d’un emploi d’adjoint technique 1ère classe, à temps complet au 01 juillet 2015
-  Création d’un adjoint administratif principal 2ème classe, à temps complet au 01 juillet 2015
-  Création d’un emploi de technicien, à temps complet au 01 septembre 2015
-  Création d’un emploi d’adjoint technique 2ème classe, à temps complet au 01 septembre 2015
-  Propositions à soumettre à l’avis du comité technique :
-  Suppression de l’emploi d’adjoint technique principal 1ère classe, sur la base de 11h/semaine à la suite d’un départ à la retraite.
-  Augmentation de la durée du temps de travail de deux adjoints techniques de 14 h/semaine à 17h30/semaine, au 1er juin 2015
-  Augmentation de la durée du temps de travail d’un adjoint technique principal 1ère classe de 17h30/semaine à 35h/semaine, au 1er octobre 2015
-  Journée de solidarité
-  Mise en place du temps partiel au sein de la collectivité

• BUDGET PRINCIPAL.
1°) Affectation du résultat de fonctionnement 2014
2°) Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2015
3°) Vote de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères pour 2015
4°) Vote du budget primitif 2015

II- URBANISME
Rapporteur : Monsieur Jean-Paul COUVY

1°) Décision à prendre concernant le droit de préemption urbain d’un bien cadastré section AK n°0029 d’une superficie de 9a 70ca, situé 23, avenue du 8 mai 1945 à Brantôme

III- QUESTIONS DIVERSES