Réunion communautaire
Mercredi 15 avril 2015
ORDRE DU JOUR :
I- ADMINISTRATION GENERALE/FINANCES
Rapporteurs : Messieurs Jean-Paul COUVY et Gérard COMBEALBERT
• SPANC
1°) Vote du budget primitif 2015
• MAISON DE SANTE
1°) Vote du budget primitif 2015
• TOURISME
1°) Vote du budget primitif 2015
• ENFANCE JEUNESSE
1°) Vote du budget primitif 2015
• CULTURE SPORT
1°) Vote du budget primitif 2015
• LOGEMENTS
1°) Vote du budget primitif 2015
• PERSONNEL
Création d’un emploi d’adjoint technique 1ère classe, à 17h30 au 1er mai 2015
Création d’un emploi d’adjoint technique 1ère classe, à temps complet au 01 juillet 2015
Création d’un adjoint administratif principal 2ème classe, à temps complet au 01 juillet 2015
Création d’un emploi de technicien, à temps complet au 01 septembre 2015
Création d’un emploi d’adjoint technique 2ème classe, à temps complet au 01 septembre 2015
Propositions à soumettre à l’avis du comité technique :
Suppression de l’emploi d’adjoint technique principal 1ère classe, sur la base de 11h/semaine à la suite d’un départ à la retraite.
Augmentation de la durée du temps de travail de deux adjoints techniques de 14 h/semaine à 17h30/semaine, au 1er juin 2015
Augmentation de la durée du temps de travail d’un adjoint technique principal 1ère classe de 17h30/semaine à 35h/semaine, au 1er octobre 2015
Journée de solidarité
Mise en place du temps partiel au sein de la collectivité
• BUDGET PRINCIPAL.
1°) Affectation du résultat de fonctionnement 2014
2°) Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2015
3°) Vote de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères pour 2015
4°) Vote du budget primitif 2015
II- URBANISME
Rapporteur : Monsieur Jean-Paul COUVY
1°) Décision à prendre concernant le droit de préemption urbain d’un bien cadastré section AK n°0029 d’une superficie de 9a 70ca, situé 23, avenue du 8 mai 1945 à Brantôme
III- QUESTIONS DIVERSES